CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-11.833 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre Loire Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62126

Cassation

15 décembre 2022

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-20.427 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Finistère Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90205

Cassation

9 février 2023

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Alves, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Netcom Group, ayant la SCP Yves et Blaise

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61629

Cassation

19 décembre 2024

Par acte du 27 novembre 2024, la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34) a déclaré radier sa constitution en défense.

Source officielle

Chambre 1 A

661f66022313f20008a525ed

Appel

10 avril 2024

BLAISE BOISSONS CONSEILS DISTRIBUTION - BBCD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415296_20251010

Administratif

10 octobre 2025

Il fait valoir que Mme A... a été relogée le 13 juin 2023 dans un logement du parc social de type T3 adapté à ses besoins et capacités, situé 4 Allée des Blandons à Combs-la-Ville (77380).

Source officielle

TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1db7fcdc6046d47f405c9

Commerce

15 avril 2025

Patrice BLAIZOT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle

TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1e813cdc6046d47f5df76

Commerce

7 octobre 2025

Patrice BLAIZOT,M. Antonio BALLONE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle

juge unique (8)

DTA_2005086_20230519

Administratif

19 mai 2023

A soutient que plusieurs de ses effets personnels, à savoir un blouson de marque Philipp Plein, un blouson de marque Zilli, deux pantalons de marque Versace, trois pantalons de marque Hugo Boss, cinq T-shirts

Source officielle

4ème Chambre civile

69d96a78cdc6046d47d099b7

T. Judiciaire

8 avril 2026

ETUDE GENEALOGIQUE BLAISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise en état tenue le 08 Avril 2026 Par

Source officielle

civ1

6137209fcd580146773ec8e2

Cassation

7 juillet 1970

ENGAGEE A UN AUTRE TITRE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A, SUR L'ACTION EN REPARATION DE SON PREJUDICE ENGAGEE PAR CASTINGO, VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT AVAIT ETE DECLARE RESPONSABLE BLAISE

Source officielle

soc

613722b7cd580146774008e3

Cassation

12 juin 1996

Jean-Marc X..., demeurant ... aux Boeufs, 78990 Elancourt, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1994 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit du Collège Blaise Y..

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90163

Cassation

19 février 2026

la société Jean-Michel Jeannet Requête n° : 713/25 Ordonnance n° : 90163 du 19 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Natoptic, ayant la SCP Yves et Blaise

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260756

Admin. suprême

7 juin 2006

Blaise X... A ; Vu la demande, enregistrée le 4 octobre 2002 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Blaise X...

Source officielle

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2404012_20240613

Administratif

13 juin 2024

tribunal d'annuler la décision du 14 mars 2024 par laquelle la commission académique d'appel de Versailles a maintenu la sanction d'exclusion définitive prononcée par le conseil disciplinaire du collège Blaise

Source officielle

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2300438_20230125

Administratif

25 janvier 2023

Hérault) demande au juge des référés, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert en vue d'examiner l'état de l'immeuble situé 17, rue Saint-Blaise

Source officielle

Chambre A - Commerciale

6864c20931953a33f9365eff

Appel

1 juillet 2025

deux fauteuils' et 'une salle à manger style Renaissance espagnole composée de : une table repas avec allonges, 6 chaises recouvertes, 1 meuble 2 corps (avec vitrage et ferrures sur les portes, un blason

Source officielle

4ème Chambre Cab D

67eed484b848dd6814c5ef21

T. Judiciaire

2 avril 2025

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 28 Janvier 2025 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

660d9d6b68a27ab7ee5dd5be

T. Judiciaire

3 avril 2024

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 21 Décembre 2023 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

65b16348b9f94e984650cade

T. Judiciaire

17 janvier 2024

H] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 08 Novembre 2023 Madame BLISSON

Source officielle

Page 22 sur 232

← Précédent Suivant →