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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01192
15 juin 2016
15 juin 2016
Petitprez, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Chauvet, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de Mme P..., l'avis de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00502
17 février 2016
17 février 2016
Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mariette, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat des sociétés La Poste et La
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01736
21 juin 2011
21 juin 2011
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Becker, greffier de chambre.
Source officiellecomm
6137230fcd58014677404e25
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Jean-Marie-Beck, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 26 juin 1995 par le président du tribunal de grande instance de Strasbourg, qui a autorisé des agents de la Direction générale des
Source officielleChambre 1-9
63b7cc876b63637c907b78bf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/ 019 Rôle N° RG 22/06018 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJE4 SCI BEL ANGE C/ SAS BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL - BECM
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0324DEC007139313
24 mars 2022
24 mars 2022
0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 71393/13 et 54515/15 Philippe BECKERS
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87304
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BECK, avocat substitué par Me BOTTA, Avocat aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/011262 du 09/10/2003 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738d
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BECK, avocat substitué par Me BOTTA, Avocat aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/011262 du 09/10/2003 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867ef
20 mars 2003
20 mars 2003
N° 2 A 01/05400 Minute N° 2 M 318.2003 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maître BECKERS Le 20 mars 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Es qualité de « LIQUIDATEUR » de la « SARL CHATEAU DE BECK » ... 13150 TARASCON S. A.
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3fd
11 juin 1991
11 juin 1991
que pour relaxer le prévenu de ce chef, les premiers juges se sont fondés sur un certificat du 23 novembre 1989 de l'ingénieur en chef de la communauté urbaine de Strasbourg selon lequel l'entreprise Beck
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0926DEC001207912
26 septembre 2019
26 septembre 2019
margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 12079/12 et 55614/15 Auguste BECKER
Source officielleJEX DROIT COMMUN
659d98ccaa704a07f492d523
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par jugement du 20 juillet 2022 le tribunal judiciaire de Bordeaux a condamné l’EIRL BECR à payer diverses sommes à Madame [J] en réparation des malfaçons observées.
Source officielle4e chambre civile
635a21a1c549ea05a7cd2c9e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
d'établissement Razel-Bec Languedoc, qui lui succédait.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302398_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
D et Mme E verseront solidairement à la commune de Berck-sur-Mer une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre civile
697c685ccdc6046d473a1b4b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par jugement en date du 11 février 2025, le tribunal a notamment : - constaté l'état de cessation des paiements de la société Le bec d'Andaine, - constaté que le redressement de la société Le bec d'Andaine
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026022587
13 juin 2012
13 juin 2012
: -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SOCIETE BEC FRERES, aux droits de laquelle est venue la société RAZEL BEC, est rejeté.
Source officielleciv3
607943579ba5988459c4209f
7 juillet 1976
7 juillet 1976
SUR LA DEMANDE DE MISE HORS DE CAUSE PRESENTEE PAR LE BUREAU D'ETUDES BECCI : ATTENDU QU'AUCUN GRIEF DU POURVOI NE S'ATTAQUANT AU CHEF DE L'ARRET AYANT DEBOUTE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES SABLONS
Source officielleciv2
61372340cd580146774075c0
4 février 1999
4 février 1999
Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1997 par la cour d'appel de Colmar, au profit de la Banque de l'économie et du Crédit mutuel (BECM
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505020_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2025, M. et Mme A B demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2024 par lequel le maire de Berck-sur-Mer ne s'est pas opposé
Source officiellePage 22 sur 322