P... utilisait parfois des préservatifs, un "gel à la fraise", un "truc vibrant", et qu'il lui avait fait visionner des films pornographiques ; qu'il a effectivement été retrouvé dans un meuble fermé à

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Club parfum

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 mars 2000), que la société Cedi sécurité (société Cedi) a vendu à la société Tournefeuille parfums

aéroportuaire de restauration de services et de commerce (la société Saresco) qui exploite avec sa filiale, la Société de services et de commerce (la société Serco), des points de vente d'alcool, de tabac, de parfum

rappel de salaires en application de l'article 12 de l'accord d'entreprise de réduction du temps de travail conclu le 23 décembre 1999 au sein de l'unité économique et sociale constituée des sociétés Parflam

La société LALIQUE Parfums commercialise des flacons de parfums.

agissements de la société dont la fraude est recherchée ; qu'au cas présent, il est constant que plusieurs milliers de documents informatiques ont été saisis et que certains de ces documents étaient parfois

ce qu'elle a dit n'y avoir lieu à suivre du chef d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans par ascendant ; "aux motifs qu'il résulte des éléments sus exposés que le nombre important d'expertises, parfois

, Parfums Givenchy et Guerlain, d'AVOIR condamné in solidum les sociétés eBay Inc et eBay AG à verser aux sociétés Parfums Christian Dior, Kenzo Parfums, Parfums Givenchy et Guerlain les sommes de 275.000

Parfeum en tous les dépens.

attentats à la pudeur sur mineure de moins de 15 ans ; "1°) alors qu'au cours de la session d'assises, deux jours avant l'audience de la cour d'assises consacrée à l'affaire X... le 25 février 1991 a paru

résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que le salarié devait utiliser, pour effectuer le trajet entre les locaux du client de son employeur et son domicile, un véhicule de l'entreprise contenant parfois

n'affiche pas moins de six condamnations dont une d'un an d'emprisonnement ; "et aux motifs propres que le prévenu est actuellement détenu pour escroquerie, il a été condamné de nombreuses fois parfois

dès lors que la présence desdites pièces dans l'atelier aurait dû, au contraire, attirer son attention, d'autant qu'il a déclaré lui-même que Jacques X..., de par son acharnement au travail, oubliait parfois

des faits reprochés, la cour d'appel n'a pas justifié légalement les condamnations prononcées contre le prévenu ; "alors, d'autre part, que si lors de son audition Soldat a admis qu'il lui arrive parfois

d'appel qui a relevé que les travailleuses familiales et les moniteurs-éducateurs participent à une même mission éducative et d'insertion sociale et que leur tâches, toujours complémentaires, sont parfois

opératoire et le service pharmacie de l'établissement hospitalier, force est de constater qu'il résulte de ces attestations qu'elle ne faisait que répondre à des demandes de matériel et de médicaments, parfois

séchoir pour cheveux n° 813 572, déposé le 16 octobre 1981 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, a poursuivi judiciairement en contrefaçon de ce modèle, la société de droit italien Parlux