Berenger, survenue selon elle sur sa parcelle, mais elle affirmait n'avoir à aucun moment poussé son voisin ; que la prévenue avait confirmé ses déclarations lors de l'interrogatoire du 17 décembre

X..., si, pour chaque acte coté CS, celui-ci n'avait pas effectivement procédé à un nouvel interrogatoire et à un nouvel examen du patient, ainsi qu'à de nouveaux actes de diagnostic, après que celui-ci

en raison de la violation de l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme, de la violation de la règle de la spécialité relative à son extradition du Portugal, de l'absence d'interrogatoire

[Z] a procédé à un interrogatoire, à un examen clinique et au respect des contre-indications techniques et médicales, relatives et absolues » et que « le docteur [P] conclut des éléments qu'il relève que

[B] pour un premier interrogatoire au fond par le juge d'instruction et à justifier la durée de la détention provisoire, la chambre de l'instruction n'a pas légalement justifié sa décision au regard des

C... et D..., experts, que Mme Y..., médecin, qui s'est livrée lors du premier appel d'Emmanuel B... à un interrogatoire « extrêmement sommaire » « ne permettant pas d'évaluer correctement sur le plan

, rappelé très précisément la nature et la date des faits qui lui étaient reprochés, après qu'il ait eu régulièrement accès à la procédure ; dès lors, la demande d'annulation de l'interrogatoire de première

autorités françaises le 2 avril 2015 ; que le même jour, celui-ci a été mis en examen des chefs susvisés ; qu'il a déposé le 23 septembre 2015 une requête en annulation du mandat d'arrêt et de son interrogatoire

Le 19 mai 2020, le procureur général près la cour d'appel de Paris a procédé à l'interrogatoire de l'intéressé. Examen de la recevabilité des pourvois 5.

Mise en examen, des chefs de blanchiment et recel, à l'issue de son interrogatoire de première comparution, le 27 juin 2019, Mme C... a soulevé la nullité de l'autorisation de perquisition par requête

réunis ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne qu'à l'audience du 11 mai 1988 à laquelle les débats ont eu lieu, ont été successivement entendus : le président en son rapport, Simone X... en son interrogatoire

À l'issue de son interrogatoire de première comparution, il a été placé sous mandat de dépôt à durée déterminée ; par ordonnance en date du 1er décembre 2020, le juge des libertés et de la détention

À l'issue de son interrogatoire de première comparution, le 12 mars 2022, M. [T] [U] a été mis en examen du chef de meurtre. 3. À la suite d'un débat contradictoire différé, M.

X... avait déjà été convoqué par lettre recommandée du 4 juin 2014 pour un interrogatoire de première comparution prévu le 30 juin 2014 à 11 heures 00 et qu'il n'avait pas déféré à cette convocation ;

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité de l'interrogatoire de première comparution de M. I...

délai de prescription ne commence à courir qu'à partir de sa majorité " ; que dans ses conclusions d'appel (p. 3), Geneviève X... faisait valoir que Médard Y... avait lui-même reconnu (cf le P-V d'interrogatoire

. ; - D 186 à 217- commission rogatoire du 26 décembre 1994 et ses pièces d'exécution ; - D 329 à 331- commission rogatoire du 10 novembre 1998 et ses pièces d'exécution ; - D 338- interrogatoire

du 10 décembre 1998 ; que, de plus, l'arrêt attaqué ne précise pas à quel moment les témoins ont été entendus ; qu'ainsi, il est impossible de s'assurer que les témoins ont été entendus entre l'interrogatoire