Au stade de l’examen par le comité de sélection, deux autres rapporteurs ont émis des avis plus nuancés, l’un d’eux soulignant des enseignements correspondant partiellement aux attendus du profil du poste

d'enseignement, d'éducation et d'orientation dans les écoles, les établissements publics d'enseignement du second degré ou les services relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, en application

AGRI LOISIRS ayant pour enseigne .

Aux termes de l'article 2 de ce même décret : " Les professeurs d'enseignement artistique assurent un enseignement hebdomadaire de seize heures. / Les professeurs d'enseignement artistique sont placés,

société civile professionnelle BOUZIDI et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE MAGIS AQUITAINE ENSEIGNE

Or, [E] [V] aurait déjà réglé des prestations - sans que les travaux correspondants aient pu être réalisés (faute d’accès autorisé par la SNEP ?).

le commissaire de la République du département du Finistère a refusé d'inscrire d'office au budget de la commune de Saint-Yvi les dépenses de fonctionnement de l'école Sainte-Anne, établissement d'enseignement

X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le refus implicite opposé par l'administration provisoire de l'université de Nantes, à son paiement de la somme de 9 683,10 F correspondant à la rémunération

B par voie dématérialisée, le 28 juin 2022, les documents publiés sur ce site internet ainsi que le rapport d'analyse des offres, la correspondance entre le ministère et les candidats et les documents

X... le paiement d'heures supplémentaires d'enseignement et à la condamnation de l'université de Paris XIII à lui verser la somme correspondant au paiement de 53 heures de cours complémentaires ; Vu les

Les requérants indiquent, au visa de la note de service n°94-116 du 09 mars 1994, que l'organisation des lieux d'enseignement doit offrir de bonnes conditions de réalisation des activités enseignées et

moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la salariée fait encore grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de dommages-intérêts pour violation de l'usage constant dans l'enseignement

Jacques X... fait notamment valoir la diminution spectaculaire de son chiffre d'affaires, de l'ordre de 30 %, dès 1995 ; qu'il reproche à la déchetterie d'avoir découragé ses clients, les "grandes enseignes

C n'a pas pu assurer ces enseignements en présentiel.

artistique à compter de sa titularisation dans le cadre d'emploi des assistants territoriaux d'enseignement artistique ; 2°) d'enjoindre à l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre

Marie-Rose, le 13 Mars 2008 contre SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000) SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000), le 13 Mars 2008 contre Madame Z...

Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Axelle TESTINI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, DEFENDERESSE ASL LES [F], demeurant SARL GIMS à l'enseigne

n'ont entrepris aucune démarche, recherche ou vérification auprès de ces deux sociétés notoirement connues d'eux, voire même auprès du fabricant MARUI-KWC dont ils utilisent, de leur propre aveu, l'enseigne