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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005430600
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen , présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officiellesoc
613723d0cd5801467740e7cd
15 janvier 2002
15 janvier 2002
s'effectuait à compter du 13 octobre et qu'en application de la clause contractuelle de mobilité ses affectations étaient : -Plastic omnium du lundi au vendredi de 17 h à 21 h immeuble "le Jacobin", 5, rue Thomassin
Source officielleChambre 1-9
6364ba6de405357f749ea63a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
633fc2a1e633183e2ee17715
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller (rédactrice) Madame Sophie TARIN-TESTOT
Source officielleChambre 1-9
65b359db1d7564000872db21
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
660f94e3a40f8b0008cb71a1
4 avril 2024
4 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
65aa2059a34ad1000858177d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a8
16 avril 2015
16 avril 2015
Saint Denis-75010 PARIS 10 représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédérique THOMMASSON
Source officielleRéférés du PP
62ff285465816bc563602c30
18 août 2022
18 août 2022
conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [C] [V] né le 20 Décembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Euria THOMASIAN
Source officielle4ème chambre commerciale
69bd4385cdc6046d4752ed7d
18 avril 2025
18 avril 2025
origine Tribunal de Commerce de NIMES, décision attaquée en date du 18 Juin 2024, enregistrée sous le n° 2023J296 Monsieur [A] [Q] [H] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Euria THOMASIAN
Source officielle1ère chambre
662b43d0fe2545000831497a
25 avril 2024
25 avril 2024
juridictionnelle totale numéro C-30189-2023-04907 du 26/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) APPELANT Mme [N] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentante : Me Euria Thomasian
Source officielle3ème chambre
DTA_2303676_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Thomasian, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d'Alès au versement de la somme globale
Source officielleJCP
6a0caceecdc6046d4739d305
18 mai 2026
18 mai 2026
SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau de NIMES plaidant DÉFENDEURS : Madame [A] [P] née le 15 Janvier 1950 [Etablissement 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Euria THOMASIAN
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68805-69273
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Jungwiert (Tchèque), Marc Fischbach (Luxembourgeois), Volodymyr Butkevych (Ukrainien), Josep Casadevall (Andorran), Boštjan Zupančič (Slovène), Nina Vajić (Croate), John Hedigan (Irlandais), Wilhelmina Thomassen
Source officielleChambre 1-9
665eae7eb5277b0008894163
16 avril 2024
16 avril 2024
Etablissement Public 13 HABITAT représentée par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41dc8
17 mars 1976
17 mars 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LE 16 JUILLET 1965, LA SOCIETE GUIGUE ET THOMASSIN A ETABLI, POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE, DENOMME LE PARC SAINT-DIDIER, QU'ELLE SE
Source officielleChambre 1-9
6348ff2563d497adffda3e5a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
63ca422d9066fd7c90fc233d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
653219ce9e4ea48318f5a989
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc856b63637c907b78bb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 21 sur 152