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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2411936_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 19 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300358_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de40
16 mai 2011
16 mai 2011
né le 10 Janvier 1982 à VILLEURBANNE (69100) Chez M. et Mme Manuel Y... ... 01600 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Karine JUNIQUE, avocat
Source officielle3ème chambre
DTA_2106557_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2021, l'université Jean Monnet Saint-Etienne conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc9
26 septembre 2011
26 septembre 2011
née le 22 Août 1964 à CHAZELLES-SUR-LYON (42140) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de35
16 mai 2011
16 mai 2011
de 65 553 € a été virée le 27 août 2002 sur le compte joint des époux (pièce 4 de l'intimée).
Source officielle8ème chambre
DTA_2404770_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecomm
613720d3cd580146773eeb74
26 avril 1988
26 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Pierre Y..., demeurant à Saint-Didier au Mont d'Or (Rhône), ... ; 2°) Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
G : 10/ 08114 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 12 octobre 2010 RG : 2010/ 01709 ch no2 X
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01660_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Sur les écritures du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Préfecture et 7 rue Saint-Vincent : 2.
Source officielle8ème chambre
DTA_2506538_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1
26 septembre 2011
26 septembre 2011
APPELANTE : Mme Brigitte Florence Marie-Anne Pierre X... épouse Y...
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67c61eb926c27328703cb000
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [I] [Z] [F] CONTRE Mme [O] [S] épouse [F] Grosses : 2 SCP VILLATTE-DESSERT Me Frédérique FOUQUES-LABRO Notifications : 2 M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2506051_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2208268_20240826
26 août 2024
26 août 2024
En second lieu, il ressort des pièces du dossier que M. B s'est marié avec son actuelle épouse le 18 novembre 2018 en Algérie alors qu'il résidait déjà sur le territoire français.
Source officielle9ème chambre
DTA_2203900_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007738717
10 juin 1988
10 juin 1988
mémoire complémentaire enregistrés les 23 août 1983 et 30 septembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME FROMAGERIES HENRI-HUTIN, dont le siège est à Lacroix
Source officielleService des référés
668d7ffc53e3bdd0778676a7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAPRO ENVIRONNEMENT [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400694_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2504028_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La requête a été communiquée au préfet de la Loire, qui a produit une pièce enregistrée le 1er juillet 2025. M.
Source officiellePage 21 sur 84