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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6352365a8c924eadffcc460e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Emmanuelle BREARD, conseiller, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MWWE S.C.I. LOMARG IMMOBILIERc/S.A
63c649a8be43307c9013b2a0
16 janvier 2023
16 janvier 2023
BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MXHO SCCV BYRON BAYc/SARL AGENCE IMMOBILIERE VAN POULLE ET ASSOCIES
63c649a8be43307c9013b2a2
16 janvier 2023
16 janvier 2023
BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8479a6687f7c904cba31
23 janvier 2023
23 janvier 2023
BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MWNA S.C.I. RENOVALc/S.A
63cf8479a6687f7c904cba35
23 janvier 2023
23 janvier 2023
BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b3d3a878669e05df8b6e3d
2 janvier 2023
2 janvier 2023
BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8591a4ff9ec259c0951d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
épouse [T] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7] (Maroc) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Eva VIEUVILLE, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db41
6 avril 2011
6 avril 2011
SAPENE Me Marie Josée POFI MARIANI Copies certifiées conformes délivrées à : S.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486948
5 juillet 2010
5 juillet 2010
Trepin Cousins, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la société Pommier Trepin
Source officielleDROIT COMMUN
68e585410e2901d10fa5e074
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01431 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GMD3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 DEMANDERESSE :
Source officielle2ème Chambre
65a7848f8121050008662eda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
APPELANTE : Madame [Y] [F] épouse [I] [Adresse 5] [Localité 12] Représentée à l'audience par Me Emmanuel LEBLANC, avocat au barreau de L'ESSONNE.
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e70c
9 avril 2024
9 avril 2024
MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 11] [Localité 9] ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104492_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pottier, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 4-8a
6868b6bb2f06adf21413c3c9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N°2025/429 Rôle N° RG 23/04743 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBPW CPAM 13 C/ [3] [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM 13 - Me Corinne POTIER
Source officielle2ème Chambre
65a7845a8121050008662ec0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARRET N°12 FV/KP N° RG 23/01139 - N° Portalis DBV5-V-B7H-GZPB [M] C/ [J] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 2ème Chambre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd99e05c1a456909e43d7ad
19 décembre 2019
19 décembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 DECEMBRE 2019 (Rédacteur : Monsieur Roland POTEE, Président) N° RG 19/02828 - N° Portalis
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000029882488
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le 13 juillet 2010, la communauté d'agglomération du Pays rochefortais a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db1
7 novembre 2017
7 novembre 2017
-société de droit polonais TRANSPOL FRIGO SP ZOO (société TRANSPOL) représentée par Emmanuel Y..., François B...et Szymon C...
Source officielleChambre Sociale
637dc86e14982305d4c2025e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Chambre Sociale ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 janvier 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de POITIERS APPELANTE : Madame [
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026664229
21 novembre 2012
21 novembre 2012
A et la FNTE-CGT demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0803037 du 1er décembre 2010 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a, d'une part, refusé d'admettre l'intervention
Source officiellePage 21 sur 49
POTIER, Emmanuel, Pascal
19/01/2024
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
09/04/2023
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
28/03/2023
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
15/06/2022
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POTIER, Emmanuelle
15/12/2021
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