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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERES 2ème Section
670eadd21c3411ff3451e3c3
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence La Renaissance a indiqué intervenir volontairement à l’instance, et s’associer à la demande formée par la SA LACROUTS-MASSICAULT.
Source officielleVENTES
68a37ac7ad24789c3b802ae1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05531 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKUL 1 copie exécutoire à : Me Florent LADOUCE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403167_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
ce dernier le versement d'une somme de 1 200 euros à Lacroux.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2101812_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 31 mars 2021, le 16 février 2022 et le 30 mars 2022, la SCCV Cugnaux 1, représentée par Me Larrouy-Castéra, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2102795_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 12 mai 2021, le 16 février 2022 et le 30 mars 2022, la SCCV Cugnaux 2, représentée par Me Larrouy-Castéra, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2107216_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2022, la SCI Philgunes, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407098_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Centre gériatrique des Minimes, représentée par Me Larrouy-Castera, demande au tribunal
Source officielleciv1
60794d0e9ba5988459c47f57
3 avril 2002
3 avril 2002
Sur les trois moyens, pris en leurs diverses branches : Attendu que la société des Editions Larousse-Bordas (la société) a publié, en 1994, un dictionnaire intitulé Super-major, comportant notamment
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01980_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Par deux mémoires en défense enregistrés les 2 octobre 2024 et 11 avril 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, Mme G... veuve F..., représentée par Me Larrouy-Castéra, conclut : 1°) au rejet de
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- Formation paritaire de Saint Denis, décision attaquée en date du 07 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 19/00105 Monsieur [E] [Y] [S] [L] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5f48bcdc6046d47b3ab37
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience et Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier. Signé électroniquement par M.
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57be2
17 janvier 1989
17 janvier 1989
Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Maison Lejay-Lagoute (société Lejay-Lagoute) a reçu une lettre du 20 novembre 1951 ainsi libellée : " Le chanoine Kir, député-maire de Dijon, déclare donner
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210599
28 mai 2025
28 mai 2025
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2025 La société Sci Chateau Labrou
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1b993cdc6046d47529165
8 janvier 2025
8 janvier 2025
la procédure et à coopérer avec les organes de la procédure, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 01 décembre 2024, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Christophe LAROUSSE
Source officielleChambre des Etrangers
66ac76aea9cfa399a90d1fdb
1 août 2024
1 août 2024
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au PREFET DU FINISTERE, - à Me Marie-pierre LARROUSSE
Source officielleChambre des Etrangers
66ac76aea9cfa399a90d1fdd
1 août 2024
1 août 2024
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au LE PREFET DE LA MANCHE, - à Me Marie-pierre LARROUSSE
Source officielleChambre des Etrangers
653ca6ce83c9498318209ea4
27 octobre 2023
27 octobre 2023
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au Préfet du Calvados, - à Mme Marie-pierre LARROUSSE
Source officielleURGENCES JU
DTA_2500813_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, magistrate désignée ; - les observations de Me Larrousse, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40513681ed727f2a40008
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Minute N° RG 25/01917 - N° Portalis DBX6-W-B7J-22E4 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Maître Adrien [Localité 15] de la SELARL AVITY Maître [W] [F] de la SELARL [F]-LARROUY
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22258_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
d'appel de Bordeaux puis sous le n° 20TL22258 au greffe de la la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire enregistré le 3 mars 2021, la société Pyrénées Bois Energies, représentée par Me Larrouy-Castera
Source officiellePage 21 sur 446
LARROUY, Noah
18/08/2026
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LARROUY AUDITION GIRONDE
13/08/2026
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LARROUY AUDITION MIDI-PYRENEES
31/07/2026
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LARROUY AUDITION
31/07/2026
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LARROUY AUDITION BIGORRE
31/07/2026
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