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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502975_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Au cours de l'audience publique du 30 juillet 2025, tenue en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, Mme Sarac-Deleigne a lu son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501691_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Les parties n'étant ni présentes, ni représentées, au cours de l'audience publique tenue le 4 juin 2025 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, a été entendu le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501851_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 4 juin 2025 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502235_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
KREMER La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600904_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 30 mars 2026 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601458_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 2 avril 2026 à 9 heures en présence de Mme Kremer, greffière d’audience, Mme Chamot a lu son rapport et entendu : - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504364_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Kremer, greffier d’audience, Mme Chamot a lu son rapport et entendu : - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504400_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Kremer, greffier d’audience, M. Peretti a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Belaïche, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303079_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2304825_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401672_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
KREMER La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300981
18 octobre 2018
18 octobre 2018
formé par la société EGPL, contre un arrêt rectificatif rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant aux sociétés HLM, H2R, Gangloff et Nardi, Krebs
Source officielleCabinet JAF nø4
6a0e23fecdc6046d475c6255
20 mai 2026
20 mai 2026
E N T N°2026/ Le 20 mai 2026 N° RG 25/00339 - N° Portalis DB3L-W-B7J-E5UR Cabinet JAF nø4 [M] C / [I] Me Valérie FRANCOIS-DODO Rendu l’an deux mil vingt six et le vingt Mai par Madame KRAESS
Source officielleJLD
6a21d68dcdc6046d472daf2d
18 mai 2026
18 mai 2026
PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/00403 - N° Portalis DBZK-W-B7K-D4TE Rang n° 26/423 ORDONNANCE du 18 Mai 2026 Nous, Ludovic GRUNING, Vice-Président du Tribunal judiciaire de Sarreguemines, assisté de Marie KREBS
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2201647_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
A La greffière, M-E KREMER La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou a tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2201938_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
KREMER La République mande et ordonne au préfet du Var, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203728_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
KREMER La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2202857_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
KREMER La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302712_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
KREMER La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85103
30 juin 2000
30 juin 2000
barreau de DIJON INTIMIE: Monsieur Patrice X... né le 02 Janvier 1953 à VILLERUPT (54) domicilié xxxx 54590 HUSSIGNY GODBRANGE représenté par Maitre Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté de Maitre KREMSER
Source officiellePage 21 sur 77