CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 425 résultats pour « Gosseline »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2501506_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2501510_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2501432_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Gosselin, - les observations de M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2501472_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Gosselin, - et les observations de M. C, représentant le préfet du Finistère.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2122095_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Gobelins Arago ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2a8b848dd6814c5e465

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[Localité 5] TEXEL MONTPARNASSE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L34, et par Me François-Xavier GOSSELIN de la S.C.P

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2301889_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2301963_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2302057_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600324_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l’article L. 222-2-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2601500_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Gosselin, - les observations de Me Le Bihan, représentant M. B..., absent, - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304275_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301052_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, - et les observations de Me Chouraqui. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201903_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Le rapport de Mme Gosselin président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ3

613722eecd5801467740358d

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Dominique B..., 2°/ de Mme Corinne Z... épouse B..., demeurant ensemble ..., 62800 Lievin, 3°/ de la société Agence Gosselin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 62800 Lievin

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002037_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Gosselin, président ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309579_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300270

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2026 I- La société Christelle Gosselin

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:172

CJUE

24 mars 1988

24 mars 1988

#Jean-Pierre Goossens and Others v European Commission.#Case C-228/86.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9d4c432ce7d11a6fec9

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par acte authentique du 15 novembre 2022, SNCF Réseau a cédé l’ensemble immobilier à la société SEGRO Gobelins.

Source officielle

Page 21 sur 222

← PrécédentSuivant →