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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL01583_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Délibéré après l'audience du 8 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02814_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00210_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00300_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les observations
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102714_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Sornique, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100721_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Cazcarra, représentant la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01213_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ils soutiennent que : - l'accident de circulation subi par Mme B D a été causé par un défaut d'entretien normal de la voie, consistant en une absence de fauchage de l'accotement ; - aucune faute de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101877_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102071_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dumez-Fauchille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
633e700bf8faf13e2e973d56
5 octobre 2022
5 octobre 2022
tribunal de commerce de BAR LE DUC, R.G. n° 2022-00005, en date du 28 juin 2022, APPELANTS : Monsieur [G] [E] né le 09 Juillet 1972 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 15] 02 novembre 2023 RG :22/00819 S.A.R.L. [13] C/ [7] S.A.S.U. [16] Grosse délivrée le 02 OCTOBRE 2025 à : - Me LE FAUCHEUR
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28aaa34ad10008581b36
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP DE NIMES 28 juillet 2021 RG :19/00756 S.A.R.L. [5] C/ URSSAF DE [Localité 6] [Localité 6] Grosse délivrée le 18 JANVIER 2024 à : - Me LE FAUCHEUR -
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60606
5 juin 2025
5 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-10.978 Demandeur(s) : la société Hevos groupe Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société Fauche
Source officielle2ème Chambre civile
69cedad1cdc6046d47e87a21
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 2] Représenté par son syndic le CABINET EUROPAZUR [Localité 3] représentée par Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSES : S.A.
Source officielle3e chambre sociale
6868b5119508abe8512045b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Représentant : Mme [U] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : S.A.R.L. [5] [Localité 10] [Adresse 1], [Adresse 16] [Localité 4] Représentant : Me DARDAILLON avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
6868b5119508abe8512045b8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[10] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Mme [G] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me DARDAILLON avocat Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d71fe12c85000874b0d0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
] [Localité 3] représentée par Mme [E] [K], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S. [7] venant aux droits de la société [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre Sociale
65ab768636bfc00008d68e3f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Mme [G] [Y] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre 1-9
5fd9b57657e720ab032f5677
5 décembre 2019
5 décembre 2019
2019 N°2019/931 Rôle N° RG 18/19975 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQDP [Y] [U] C/ SA LE CREDIT LYONNAIS (LCL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier FAUCHEUR
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02164_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A, représenté par Me Faucheur-Schiochet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge du département de Meurthe-et-Moselle le versement d'une somme de 2 000 euros sur le fondement
Source officiellePage 21 sur 267