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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210491
7 juillet 2022
7 juillet 2022
dénommée « Résidence [7] » exploitée par la Société PROMOTEL [Localité 8], selon le même emplacement antérieur à sa dépose, selon les mêmes format et couleur, sur la façade Est côté droit du bâtiment Erth
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d84
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389901
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389913
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleRétention Administrative
66a8820d7be56405acf78fcf
28 juillet 2024
28 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE Metz ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2024 3ème prolongation Nous, Philippe ERTLE, Président de Chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielle19eme contentieux médical
660ef065fbb79e8fd3d32eab
2 avril 2024
2 avril 2024
Soledad RICOUARD - #C0536 représenté par Me Anaïs FRANÇAIS - #R0123 représenté par Me Sylvie WELSCH - #P0261 non représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Laurence GIROUX, Vice-Présidente Assistée de Erell
Source officielle19eme contentieux médical
65b01284b98137c17478d39f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
P0124 PARTIE INTERVENANTE La SCI HADI AVOCAT représentée par Maître Dimitri PHILOPOULOS de la SELEURL DIMITRI PHILOPOULOS - #E1954 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine BOYER, Vice-Présidente Assistée de Erell
Source officiellecr
61372523cd5801467741b464
21 août 1991
21 août 1991
Erol, X... Zubeyde, X... Gulzarde, X... Sérife, X...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163535
9 mai 2016
9 mai 2016
En 2008, à une date non précisée, la requérante inscrivit ses deux enfants, âgés de 3 et 5 ans, à l’école maternelle Pendik Erol Türker , avec laquelle elle signa un contrat contenant la disposition suivante
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-56324
24 avril 2003
24 avril 2003
dollars 300 Ünzile Dokel 19655/92 american dollars 7 415 american dollars 1 000 american dollars 300 Saadettin Eğrikale 19656/92 american dollars 9 362 american dollars 1 000 american dollars 300 Naşide Erol
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00092_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
tout état de cause, la SARL Argos Révision Conseil n’a orte as la reuve d’un lien de causalité entre le réjudice allégué constitué ar la diminution im ortante du chiffre d’affaires du fait de la erte
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104035_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A... en qualité d’ex ert ; - l’ordonnance n° 1905684-0 du 20 janvier 2021 ar laquelle le résident du tribunal a taxé les frais de l’ex ertise ; - les autres ièces du dossier.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1120JUD001926209
20 novembre 2012
20 novembre 2012
En l’affaire Erol Arıkan et autres c.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389927
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389929
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67f8af3bb5ff6e72c96123f0
30 juillet 2024
30 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6739b6c6260008b5301e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbff8d0ccf000877e57d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officiellePage 21 sur 79