DBX6-W-B7I-ZEBG [W] [G] [R], [U] [S] épouse [R] C/ [H] [I], [T] [J] [A] [V] épouse [I], [K] [W] [I] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me [Localité 10]-cécile GARRAUD Me Emma

Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.

De leur union sont issus quatre enfants, Mathys né le 6 septembre 2006, Noémie née le 3 juillet 2008, Emma, née le 30 janvier 2011 et Lise née le 27 décembre 2012.

De leurs relations est née une enfant : Emma, le 25 novembre 2005.

Florian Joaquim X..., Mme Emma Y... épouse X...

Elle était représentée devant la Cour par M es   Selda   Emre et Selahattin Emre, avocats à Ankara. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») était représenté par son agent.

de 1977, à titre de provision, une somme de 184`471`F correspondant à sa cotisation aux centres régionaux de la propriété forestière, ensemble contre la décision du 12`janvier 1977 par laquelle le m^eme

. ; 2° LUI ACCORDE LA DECHARGE DE L'IMPOSITION CONTESTEE ; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; VU LA DECISION DU CONSEIL D'ETAT STATUANT AU CONTENTIEUX 7 EME ET 9 EME SOUS-SECTIONS REUNIES N° 11.893

A PARIS 17 EME , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 18 MARS 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A LA DECHARGE DU COMPLEMENT

[D] [V], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Me Thomas DROUINEAU, à Me Emma LABADIE à Copie certifiée

[K] [O], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSES Copie exécutoire délivrée Le à Me Michel AHOUANMENOU, à Me Emma LABADIE à Copie certifiée

Rapport avec état mensuel et transfert du compte EMMY PME sur le compte EMMY de la société DISTRIDYN. Règlements par DISTRIDYN des transferts mensuels sur présentation des factures de PME.

Z..., Robert, Jeansselin X..., demeurant à Blonzac, Goyave (Guadeloupe), 2°) Mme Emma, Clotilde, Maud B..., née Y..., demeurant 312, Mortenol nord à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt

Décision attaquée : n° 21/00223 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT le 18 Octobre 2022 Appelante : Madame [L] [F], représentant : Me Nkulufa irène EMBE

01 AVRIL 2026 (rectifiant l’ordonnance du 18/02/2026 - min 2026/106) N° RG : 26/01536 Minute n° : 2026/197 Nous, Frédéric ROASCIO, Vice-Président du tribunal judiciaire de Draguignan, assisté de Emma

2024 dans la cause pendante ENTRE : SA BANQUE CIC EST, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Emma

[Y] [O] ARRÊT DE DESSAISISSEMENT RENDU LE 16 janvier 2025 dans la cause pendante entre : Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emma CASTAINGTS, avocat au

Magistrat délégué par le premier président, assisté de Julie ROUET, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : APPELANT : Monsieur [N] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Emma