Juridiction
Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT02596_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02770_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cdcaf84b0bef080ad37
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il était constaté lors des examens une désroganisation de la pensée, des idées délirantes de persécution de mécanisme interprétatif centrées sur sa soeur et sur les soins.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008035758
20 décembre 2000
20 décembre 2000
agents des douanes dans les entrepôts fiscaux de stockage d'huiles minérales en tant que, par cet article, le pouvoir réglementaire a prévu que les excédents de produits constatés par le service desdouanes
Source officielle19e chambre
650d31c271dfcd831820173a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Représentant : Me Anne-sophie DEROUIN-LAVIGNE
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00753_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00321_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public, - les observations de Me Cunin, pour M. B....
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00466_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01136_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01356_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Lietavova, pour M. F I. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01248_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03622_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Régent pour M. et Mme G et de I, pour le groupement d'information et de soutien des
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c2
11 avril 2007
11 avril 2007
la personne de son syndic Agence LARIVIERE Immobilier Représenté par ses dirigeants légaux représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Maître JACQUART substituant Maître François DEROUET
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00380_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré après l'audience du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02698_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00349_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024 , à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00512_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01232_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02482_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024 , à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02553_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officiellePage 21 sur 61