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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604293_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100556_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101132_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant Drôme Aménagement Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107476_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103098_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400294_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Callot a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2301274_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
A D, représenté par Me Steven Calot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au centre hospitalier
Source officielleChambre 1-9
68e899f160ca52a2831c0204
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gladys KONATÉ Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfa
22 mars 2006
22 mars 2006
qu'il utilisait avait ripé et entraîné sa chute ; Qu'il apparaît que la question s'est posée en première instance de savoir si la carotteuse avait ou non fait l'objet d'une fixation au sol et que M.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4ebc9d5768f5966f915
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED Représentant : Me HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET, avocat au barreau d’ESSONNE C/ Monsieur [D] [R] Copie, pièces, délivrées à : SELARL HKH Copie délivrée
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59dd0
30 juin 2004
30 juin 2004
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 22 avril 2002), qu'une marchandise confiée pour acheminement par la société Renault à la société Transports Caillot
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007780540
11 juin 1990
11 juin 1990
Faure, Maître des requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la société anonyme CALOR, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01137_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
La société anonyme (SA) Calitex, dont M.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af930bac839fdebfb0fc81
23 avril 2024
23 avril 2024
La société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED, représentée par son conseil, a maintenu l’ensemble de ses demandes.
Source officielle1ère chambre sociale
65b20b78c4cf860008dff3f1
28 août 2023
28 août 2023
Portalis DBVC-V-B7H-HFO7 Monsieur [N] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Hélène HAM, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 200502 APPELANT Madame [D] [J] épouse [K] La Calotterie
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92eafde0ebe408daa3595
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par acte du 06 mars 2024 la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE a cédé sa créance à l'égard de Monsieur [D] [S] à la société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1005DEC002085105
5 octobre 2021
5 octobre 2021
Anyway, impossibility of full enforcement cannot be attributed to them.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fe
3 mars 2008
3 mars 2008
G : 07 / 00787 NEGRE C / SOCIETE CALOR SOCIETE ADECCO UNION LOCALE CGT L'ISLE D'ABEAU APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 25 Janvier 2007 RG : F 05 / 0769 COUR
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
61372110cd580146773f0aea
14 novembre 1989
14 novembre 1989
, et ayant agence à Angers (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1988 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre A), au profit de : 1°) La société des Etablissements CABOT
Source officielle3ème Chbre Cab A2
67d08fd2c33be7966c9a5a11
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par marché en date du 1er mars 2018, cette même société s’est également vue confier la réalisation du lot « VRD » par la SCCV LES TERRASSES DU CABOT.
Source officiellePage 21 sur 1596
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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