B D, représenté par Me Brusq, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres de recette n°1330, n°1111, n°781, émis par la commune d'Aubervilliers les 22 juin 2021, 2 juin 2021 et 5 mai 2021 ; 2°)

of First Instance, and 46   months before the Brussels Court of Appeal).

Y..., le fait qu'après avoir brusquement décidé de quitter le domicile commun pour s'installer avec l'enfant en Hongrie, sans l'accord du père, la mère avait refusé pendant plusieurs mois de révéler au

société MBGR, le courant d'affaires résultant de l'adhésion de cette société n'était pas inexistant ; qu'en conséquence, la société SAPEC a nécessairement été privée d'un courant d'affaires suite au brusque

permis de construire ; 2°) de rejeter la demande présentée devant le tribunal administratif de Nice par Mme X..., M. et Mme Z... et l'Association de défense de l'environnement du quai SaintPierre au Brusc

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2025, la société Brasco Cergy, représentée par Me Samba, demande au juge des référés de la cour : 1°) de suspendre, sur le fondement

Par suite, l'illégalité dont la décision du maire de la commune de Brusque est entachée n'est pas de nature à ouvrir à Mme B un droit à indemnité.

Y... reproche à l'arrêt d'avoir refusé de lui allouer une quelconque indemnité à raison de la brusque rupture du contrat, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en cas de contrat à durée indéterminée

S'agissant du grief tiré des gestes brusques sur les enfants : Une collègue de travail de [N] [K] a déclaré devant les gendarmes qu'elle a vu celle-ci poser brusquement une fillette sur sa chaise de laquelle

que le salarié avait démissionné, a accordé à l'employeur une indemnité correspondant au préavis conventionnel non effectué ; qu'il a également condamné le salarié du paiement d'une indemnité pour brusque

BRUSA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [A] [S] [Adresse 25] [Adresse 26] Représenté par Me Loïc WAROUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me BRUSA, Plaidant, avocat

Z..., selon laquelle le choc se serait produit sur la partie centrale et gauche de la chaussée, le cyclomoteur ayant brusquement changé de direction, sans doute pour s'engager dans un chemin de terre situé

qu'ils invoquaient n'était que l'application des stipulations contractuelles, sans rechercher, comme elle y était invitée, si, comme le soutenait la banque, le décrochage de l'euro n'avait pas été brusque

s'arrêter en dehors du circuit prévu dans des conditions qu'il estimait dangereuses, desserre le frein à main que ce passager vient de serrer sur le véhicule en marche, et réaccélère pour éviter un brusque

avait indiqué au service de police que l'enseignant avait passé "sa main sous (son) bras à hauteur de (sa) poitrine et l'a (vait) caressée" puis affirmé au médecin psychiatre qu'elle avait "quitté brusquement

A... doit d cependant être rapproché des conclusions des experts ; qu'il résulte de ces conclusions d'une part qu'un tête-à-queue est la conséquence normale d'un freinage brusque par blocage des roues

aggravante de préméditation ; " alors qu'il résulte des éléments de faits retenus par la chambre d'accusation que, au moment ou Mme X... était en train de discuter avec son mari, José Z... a fait brusquement

trois automobilistes un comportement fautif alors qu'ils circulaient à une vitesse certes élevée, mais sur la voie qui leur était normalement réservée, et qu'ils ne pouvaient raisonnablement prévoir la brusque