Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6
29 février 2012
29 février 2012
SISCO défaillante Madame Annonciade H... épouse K... ... 20233 SISCO défaillante Monsieur Dominique Z... ... 20290 BORGO ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleChambre sociale
62c67bbfca9bf26379030664
6 juillet 2022
6 juillet 2022
légal en exercice N° SIRET : 808 470 165 00032 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Charlotte CESARI, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI-DE-CARAFFA
Source officielleChambre civile Section 2
6319869951eeae4f1309d077
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[T] [B] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965160
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CABINET [Localité 8] représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc90
13 avril 2011
13 avril 2011
ONZE APPELANT : Monsieur René X... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090a
24 juillet 2013
24 juillet 2013
prise en la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège 9 rue de l'Amiral Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 assistée de Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90914
24 juillet 2013
24 juillet 2013
BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d68
4 décembre 2013
4 décembre 2013
née le 15 Octobre 1971 à Porto-Vecchio ... 20240 GHISONACCIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielle2ème chambre
DTA_2200655_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mai 2022 et 20 mai 2025, la SAS Bernardini nutrition, représentée par Me Bronzini de Caraffa, doit être regardée comme demandant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05190_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 29 novembre 2019 et 24 juillet 2020, la SARL Bureau d'études techniques (BET) Pozzo di Borgo, représentée par Me Bronzini
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7fbf1211186fbec893
22 juillet 2025
22 juillet 2025
qualité au siège social Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 5024 - Plaidant : Me Reynald BRONZONI
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1b
21 mai 2008
21 mai 2008
Greffier : Mademoiselle Gaëlle BRONDANI, Greffier en chef lors des débats, Madame Anne- Chantal PELLÉ, Greffier lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
5 décembre 2007
barreau de PARIS, INTIMES : S.A.R.L.A.G.F.B. prise en la personne de son représentant légal Altu du Chjapatella Route d'Orezza 20213 FOLELLI Représentée par la SCP TOMASI-SANTINI-VACAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb70
26 octobre 2011
26 octobre 2011
MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean François X... ... 37270 AZAY SUR CHER représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA- BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53f
25 avril 2012
25 avril 2012
N 197 20220 L'ILE-ROUSSE assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f786
30 mai 2012
30 mai 2012
avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Georges Y... ... 20230 VELONE ORNETO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielle7ème chambre
DTA_2304834_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, la commune de Chauzon, représentée par la Selarl Victoria-Bronzani (Me Victoria), conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 600 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce3
9 février 2011
9 février 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927dd
7 octobre 2015
7 octobre 2015
- créance de 3 873, 59 euros (factures de la Société Bronzini Matériaux-Big Mat) L'attestation précisant que ces factures ont été réglées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a5
8 février 2017
8 février 2017
D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE CORSE Pris en la personne de son représentant légal Avenue Paul Giacobbi BP 678 20601 BASTIA CEDEX représenté par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officiellePage 21 sur 27