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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61834
24 octobre 2019
24 octobre 2019
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 19-19.465 Demandeur : la société Be Free Avocat : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur : la société Majitel Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61496
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[L] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : M.
Source officiellecomm
6137215acd580146773f309a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 15 avril 1986 par le tribunal de grande instance de Blois qui a autorisé des agents de la direction générale des Impôts à effectuer
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafba0de54ff609f7f3a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Estelle GARNIER SELARL [5] EXPÉDITION à : [Y] [F] [7] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS ARRÊT
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501864_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... demande au tribunal de condamner le centre hospitalier de Blois à l’indemniser des préjudices subis en lien avec sa prise en charge par cet établissement hospitalier en 2010.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbc0ccdc6046d471dbc01
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 04/04/2025 N° de rôle : 2025 000414 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 04/04/2025 rendu
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601382_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état des immeubles situés 65 et 67 rue du Commerce à Blois, cadastrés section DN 247 et 248.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222966_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
A, représentant le ministre des armées et de Me Lafay, représentant la société Blois Aéro Services.
Source officiellesoc
61372141cd580146773f244e
13 juin 1990
13 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Blois Les Saules Automobiles, société anonyme, dont le siège social est ...
Source officielleChambre des Urgences
69836f60cdc6046d47e59ab4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
dématérialisé n°: 1265 3217 3957 2371 Madame [F] [U] veuve [Z] née le 07 Avril 1935 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nelly GALLIER, avocat postulant au barreau de BLOIS
Source officielleChambre des Urgences
69836f63cdc6046d47e59acb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
dématérialisé n°: 1265 3065 2843 9383 Madame [A] [N] veuve [Y] née le 07 Avril 1935 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nelly GALLIER, avocat postulant au barreau de BLOIS
Source officielleCABINET 3
69860f6dcdc6046d4736c310
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUGEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS AUDIENCE DU 13 Janvier 2026 N° RG 24/01231 - N° Portalis DBYN-W-B7I-ERJH N° : 26/51 DEMANDERESSE : Madame [F] [G] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94813
10 décembre 2019
10 décembre 2019
2019 une décision de taxation des honoraires dûs à Maître Yves HERVOUET, avocat au barreau de Blois, Considérant que Madame X...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2200482_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 31 mars 2022, la communauté d'agglomération de Blois Agglopolys conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d04d
2 février 2009
2 février 2009
Le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) a été saisi de la mesure le 21 mai 2007 par le Juge de l'Application des Peines de BLOIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93072
16 mars 2016
16 mars 2016
BLOIS O R D O N N A N C E LE SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE, (16/ 03/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94484
14 mars 2019
14 mars 2019
D... épouse L... née le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00534_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge du centre hospitalier de Blois la somme que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500390_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la réintégration de ses enfants A et D C au sein du collège Saint-Blaise
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300133_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2023, complétée par un mémoire enregistré le 29 janvier 2023, l'Union Sportive Intercommunale de la Blaise demande l'annulation
Source officiellePage 21 sur 359