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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 9/Section 1
686573db72b7e1b6bf1d4a22
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 24/03015 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZBQI Numéro de minute : 25/00565 FRANCE TRAVAIL Représentant : Me Aurélie
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fd5352e85d0474bddb50ef
30 janvier 2024
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurélie HERVE, LA SOCIETE LES 2 AILES Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a1b972daea122dcd81
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 240 C/ Monsieur [G] [M] [X] Représentant : Maître Laurence GILLET de la SCP MICHEL ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 172 - Représentant : Me Aurélie
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d973c432ce7d11a6f155
30 janvier 2024
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurélie FAURE Madame [J] [N] Madame [W] [N] épouse [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/08148 - N°
Source officielleService des référés
65849139e41137cbf9fc8586
20 décembre 2023
20 décembre 2023
au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny ACHIGAR, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [I] [Y] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd760ccdc6046d4703305e
7 mai 2026
7 mai 2026
LEQUERRE-DERBISE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 98 - N° du dossier E000GGZ7 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie
Source officielleJCP
6a0caa23cdc6046d4739a0f5
18 mai 2026
18 mai 2026
J] [X] épouse [Q], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-julie ROTHSCHILD, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225d20cdc6046d47383a2d
4 juin 2026
4 juin 2026
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Intimée : Madame [A] [W] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie
Source officielleJCP
6a0dfb53cdc6046d47595944
18 mai 2026
18 mai 2026
Olivier HASCOET, avocat au barreau d'ESSONNE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [Z] [N], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie
Source officielleJCP
6a0dfb64cdc6046d47595a62
18 mai 2026
18 mai 2026
[S] [G], demeurant [Adresse 3] et actuellement résidant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Mars 2026 Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dd
3 novembre 2009
3 novembre 2009
2009, nous Philippe BOTHOREL, président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Mademoiselle Aurélie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51195
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[F] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Del Confetto Aurelie et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00797
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Alain et Michel X... et Mme Aurélie X... aux dépens et rejette leur demande ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9265d
24 juillet 2015
24 juillet 2015
Mme Aurélie Y... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320c
2 mai 2016
2 mai 2016
C/ Melle Aurélie Y... SLC/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
C/ SELARL AURÉLIE Y...mandataire liquidateur de la SAS MAISON DIRECTE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE DE L'AGS (CGEA DE CHALON SUR SAONE) UNITÉ DÉCONCENTRÉE DE L'UNEDIC Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00779
23 septembre 2014
23 septembre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat aux Conseils, pour la société Aurélie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e357
27 juin 2011
27 juin 2011
.. qui se sont mariés le 1er août 1993 à ISSERTEAUX (63) sans contrat préalable, ont eu quatre enfants : - Jérôme né le 19 mai 1991 - Antoine né le 9 mars 1993 - Sébastien né le 8 septembre 1996 - Aurélie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00835
30 avril 2014
30 avril 2014
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 janvier 2013), que Mme X... a été engagée le 1er juillet 1995 par le Centre régional de lutte contre le cancer Val d'Aurelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163278c33484180ee72289f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
06031 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 février 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris formation paritaire chambre 2 section encadrement RG n° 07/07721 APPELANTE SOCIÉTÉ AUREL
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