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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
68df5a4121a269c127203b50
1 octobre 2025
1 octobre 2025
débattue le 18 septembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère, Madame Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère faisant fonction de présidente Caroline TABOUROT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600798_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Taconet, greffier d’audience, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b05
27 mars 2017
27 mars 2017
.-14000 CAEN comparante, assistée de Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du CHU-Centre Esquirol Avenue Côte de Nacre-14000
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601099_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Taconet, greffier d’audience, M. B... a lu son rapport et entendu : les observations de M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007728164
11 décembre 1987
11 décembre 1987
et en particulier des rapports établis par le service des architectes de sécurité de la préfecture de police de Paris des 9 décembre 1982, 9 mars 1983 et 11 juillet 1983, que l'immeuble des consorts TABET-SALEM
Source officielleServ. contentieux social
68e7a541033cf481c39a4a9d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
63ca42b19066fd7c90fc2557
19 janvier 2023
19 janvier 2023
verser les sommes suivantes : * 200,49 euros en remboursement de la moitié des frais exposés pour le voyage scolaire en Irlande ; * 245 euros au titre du remboursement des frais d'achat de la tablette
Source officielleChambre 4-3
6973b363cdc6046d47731fb0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En conséquence : - DIRE ET JUGER que la non restitution de la tablette et de l'imprimante confiées à Monsieur [X] dans le cadre de son mandat ainsi que les manquements de ce dernier relatif au véhicule
Source officielleChambre sociale
660e431b0740db0008fa95bb
3 avril 2024
3 avril 2024
Sur le grief de suppression du contenu de la tablette professionnelle, il est imputé à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01039
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Les garde-boues sont de couleur grise ; - Une tablette supérieure, de couleur noire, se caractérisant par sa forme arrondie et comportant une poignée permettant le maniement du chariot de bricolage par
Source officielle1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43187
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Un manque de jambage ou inadéquate tableau extérieur non respecté et de fausses équerres' et termine ainsi :'Nous interviendrons dès que les tablettes seront disponibles dans environ deux semaines ' ;
Source officielleCHAMBRE CIVILE
633e6faef8faf13e2e973c1e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE OCCITANE Activité : Banque [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Lynda TABART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LOT INTIMÉ@E INTERVENANT D'autre
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304517_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2023, le préfet de Mayotte demande au tribunal d'annuler le marché de fournitures "Choix d'une solution tablette, tableau interactif
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4d590cdc6046d47323ac5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société L'EMBARCADERE a par ailleurs loué certains autres mobiliers (tabourets de bar, table basse, tabouret) à la société NIPAHUT du 22 juin 2022 au 22 octobre 2022.
Source officielleChambre 4-8
627f48b7551627057d32de6c
13 mai 2022
13 mai 2022
* frais de logement adapté ou aménagé: L'expert retient la nécessité de la mise en place de volets roulants, d'une douche aménagée, d'un aménagement type tabouret pour s'asseoir sous la douche.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c8261e5372bffe825630f5
22 août 2024
22 août 2024
03833 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4NY Décision déférée : ordonnance rendue le 21 août 2024, à 16h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d20
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il n'est pas davantage acceptable que, pendant vos heures de travail, vous vous permettiez de regarder des films sur votre tablette.
Source officielle2ème Chambre civile
697c6864cdc6046d473a1c0f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[J] correspondant à l'achat intégral d'une caravane TABBERT qui a été parfaitement livrée à celui-ci, et d'une somme de 29.000 euros pour le compte de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210413
9 juillet 2020
9 juillet 2020
; que l'URSSAF justifie cette différence de régime au regard de la réglementation sociale par la considération que « les circonstances de fait permettent aux salariés d'utiliser (les tablettes) à titre
Source officiellePage 20 sur 139