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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
65aebb1f54a01215df740d5c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Batignolles IDF (venant aux droits de SPIE SCGPM), Generali IARD (assureur SPIE Batignolles IDF), SPIE Industrie et Tertiaire et SPIE Facilities (venant aux droits de SPIE IDF Nord Ouest), Johnson Controls
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e5
15 mai 2017
15 mai 2017
, - débouté la société SPIE SCGPM de toutes ses demandes de nullité de la convention conclue avec la société Athis, - condamné solidairement la société SPIE SCGPM et la société SPIE Batignolles TPCI
Source officielleRéférés expertises
6712a37d6a642c49b871b41e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BATIGNOLLES NORD, SPIE BATIGNOLLES ENERGIES, FARASSE FLUIDES et le groupement solidaire REVILIS EGD, la société SPIE BATIGNOLLES NORD, mandataire du groupement, concluant avec le maître de l’ouvrage,
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702981e733ee26982f05
9 octobre 2024
9 octobre 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par marché en date du 23 juin 2016, la société First Shanhai Hotel Limited (la société FSHL) a confié à la société SPIE Batignolles Ile-de-France (la société SPIE
Source officiellesoc
6079b17a9ba5988459c5257e
3 juin 1997
3 juin 1997
X... a été engagé en qualité de directeur d'unité le 19 mai 1983 par la Société de prospection et d'inventions techniques (SPIT), appartenant au groupe ITW, par un contrat comportant une clause de non-concurrence
Source officielle6ème Chambre
65321abb9e4ea48318f5ac4a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sur l'appel incident des sociétés Spie et Générali Les sociétés Spie et Générali font valoir devant la cour que le contrat souscrit entre la société Spie et la société Rhoss est un contrat d'entreprise
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a5
17 juin 2008
17 juin 2008
Par contrat du 1er février 2001, intitulé "FACILITY MANAGEMENT " elle a confié cette prestation à la SAS AMEC SPIE OUEST CENTRE, venant aux droits de la société la SA SPIE TRINDEL, pour une durée de 5
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021924823
3 mars 2010
3 mars 2010
OUEST, anciennement dénommée Spie Batignolles Ouest et venant aux droit de la société Spie Citra Ouest, dont le siège social est sis 13, rue Paulin Talabot, BP 74789, à Toulouse cedex 01 (31047), représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93070
1 mars 2016
1 mars 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 4e chambre Minute no 021/2016 RG N : 15/02867 AFFAIRE : SAS CERCIS CONSEIL ETUDES REALISATIONS COMPOSITIONS IM PACTS SERVICES C/ SAS SPIE BATIGNOLLES TPCI, SA SPIE SCGPM
Source officielle4e chambre
603435180ef8ae2678e2536f
23 janvier 2017
23 janvier 2017
En tout état de cause : - Débouter la société Spie de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740816a24f8a713323cf1
21 octobre 2024
21 octobre 2024
SPIE BATIGNOLLES ENERGIE C/ S.A.R.L. C.S.K.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310043
25 janvier 2018
25 janvier 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Spie
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86850
14 octobre 2003
14 octobre 2003
C'est donc à juste titre que les premiers juges ont débouté la société Spicers France de sa demande de restitution de salaire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02173_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par contrat du 5 août 2013, le Grand port maritime de Marseille a confié à un groupement conjoint constitué de la société Spie Batignolles TPCI, devenue la société Spie Batignolles Génie Civil (" Spie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00812
10 juin 2026
10 juin 2026
causés par l'infraction ; - ne pas détenir ou porter d'arme » (arrêt attaqué, p. 4), outre les obligations générales de « répondre aux convocations du Service Pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301950_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
de la société SPIE Ouest Centre.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311273_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, assortie des intérêts au taux légal à compter du 25 mai 2023 et de la capitalisation des intérêts ; 3°) de condamner in solidum la société SPIE Facilities venant aux droits de la société SPIE Centre
Source officiellepl
60793b3d9ba5988459c3c7b4
14 mars 1997
14 mars 1997
: Attendu que les sociétés SPIE Batignolles et SPIE Trindel font grief à l'arrêt d'avoir été prononcé en audience ordinaire, par la première chambre de la cour d'appel de Paris, alors, selon le pourvoi
Source officiellecomm
613721a6cd580146773f5a39
21 janvier 1992
21 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Capag, société anonyme dont le siège social est sis à Cergy-Pontoise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00172
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Batignolles et Trindel ont fusionné le 1er juillet 1984 pour former la société SPIE-Trindel, devenue ensuite la société SPIE Ile-de-France Nord Ouest, les salariés respectifs des deux sociétés étant transférés
Source officiellePage 20 sur 345