la SAS Spie Est.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société parisienne immobilière et commerciale (SPIC), dont le siège

SCGPM (la société Spie), entreprise générale de bâtiment, une équipe de dix-huit intérimaires pour la réalisation d'un chantier ; que reprochant à la société Spie d'avoir rompu brutalement les pourparlers

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 mars 2022), la société Chartres développements immobiliers, agissant comme maître de l'ouvrage, a confié à la société Spie Batignolles Grand Ouest (la société Spie Batignolles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B/91-44.387 formé par la société anonyme Spie Batignolles, dont le siège social est

communications, devenue Spie ICS (la société Spie), a référencé comme sous-traitante la société Mafip en vue de lui confier, par des contrats dits « d'application », la sous-traitance de marchés de maintenance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société de participations immobilières et foncières (SPIF)

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

Tondella, aux droits de laquelle se trouve la société Spie Batignolles Sud Est (la société Spie). 6.

cet élément constitutif n'a pas été relevé en l'espèce et ne pouvait pas être caractérisé, en l'absence d'éléments permettant d'établir que les sommes facturées par les sous-traitants de la société SPIT

Abdelkrim A..., domicilié [...] , 3°/ au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société Spie Batignolles Sud-Est, dont le siège est [...] , 4°/ au syndicat CGT Spie Batignolles

Moyen produit au pourvoi incident la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Spie Sud-Ouest Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société C...

commune et de rejeter la demande en garantie formée par la société SPI à l'encontre de la SMABTP ; Mais attendu, d'une part, que, la société SPI n'ayant pas soutenu qu'il n'existait aucune relation contractuelle

le siège social est BP 313, ..., en cassation de deux arrêts rendus les 3 mars 1994 et 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile), au profit : 1°/ de la société CIR SPIM

de la somme de 16 320 652, 48 francs pour la période allant de mars 1980 à décembre 1982 ; que Jean-Pierre D... avait ainsi, la veille de son départ de la société SPIE Batignolles, soit le 2 septembre

X..., lié à la société RLI par un contrat d'intérim et mis à disposition de la société SPIE Nord-Est, devenue SPIE SCGPM (la société), a été victime d'un accident du travail alors qu'il effectuait des

.., épouse X..., demeurant ensemble Moulin de Mont, 58190 Ruages, Tannay, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1°/ de la société SPIE

La société Entreprise Bordeaux a sous-traité des travaux à la société Spie Batignolles fondations. 6.