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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f567
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fb
16 mai 2012
16 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c0
30 mai 2012
30 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8aa
13 juin 2012
13 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a4c6033cf481c39a2378
7 octobre 2025
7 octobre 2025
, avocat au barreau de COMPIEGNE Défenderesse à l’injonction, demanderesse à l’opposition Expédition le : à Me Géraldine MELIN Me Nicolas RICHEZ Formule exécutoire le : à Me Géraldine MELIN Me Nicolas
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007481_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cet espace se caractérise par une richesse biologique à préserver ou reconquérir incluse dans le périmètre AOC " foin de Crau " et la réserve naturelle des " Coussouls de Crau " créée pour entretenir la
Source officiellesoc
61372208cd580146773f9af2
6 avril 1994
6 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pépinières Richter, dont le siège social est à Montpellier (
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee444ac6088318da11ed
3 novembre 2023
3 novembre 2023
La société Gespace, maître de l'ouvrage, n'a assigné ni la CAMBTP ni son assurée, la société bureau d'études fluides groupement d'études Richert, en référé-expertise.
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964103f5112d8edd05752b
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE, Greffier Débats en audience publique le : 31 Mai 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Catherine BOYVINEAU à Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE
Source officiellecr
évrier 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Nathalie Z
61372646cd580146774244ab
3 décembre 2003
3 décembre 2003
partie civile faisant valoir que Nathalie A... avait marqué de la réticence dans la production de son contrat de travail, ce qui démontre qu'elle n'avait pas la conviction de son authenticité ; que rien
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2204240_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
titre transitoire du prélèvement auquel certains établissements publics de coopération intercommunale étaient jusqu'alors soumis, afin de garantir qu'ils continueraient à participer, à hauteur de leur richesse
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020319152
23 février 2009
23 février 2009
n'empêchait pas de prévoir une extension ultérieure du parc ; Considérant en troisième lieu que la mer d'Iroise est caractérisée par sa remarquable diversité biologique marine et écosystémique, par ses richesses
Source officielleChambre Commerciale
696106d8cdc6046d47bf917f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 3] INTIMEE Nous,Mme FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Mme RICHET
Source officielleChambre Commerciale
678b4536fc3c89482d4f2040
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GRENOBLE en date du 24 mai 2024, enregistrée sous le n° 2022J00044, suivant déclaration d'appel du 09 août 2024 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6868b5189508abe85120460c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 1] INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe85120460e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me David HERPIN, avocat au barreau de VALENCE INTIME Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, assistée de Alice RICHET, Greffière Vu la procédure
Source officielleChambre Commerciale
6879d85465b5a3ab8ca54e3f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
], en date du 26 février 2025, enregistrée sous le n° 2024JC4316, suivant déclaration d'appel du 20 Mars 2025 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FRANCAISE DE MAISONS INDIVI-DUELLES - SFMI [Adresse 5] [Localité 4] non représentée, INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] non représentée, INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c441f1
13 novembre 1979
13 novembre 1979
DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE ANONYME LA GRANDE CHAUDRONNERIE LORRAINE A OBTENU EN 1941 LA CONCESSION DE LA CHUTE DE VILLEY-SAINT-ETIENNE SUR LA MOSELLE EN VUE D'ASSURER LE MEILLEUR EMPLOI DE LA RICHESSE
Source officiellePage 20 sur 483