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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
63b7ccce6b63637c907b7a96
5 janvier 2023
5 janvier 2023
et le chapitre 5.5.4 permet de parvenir à l'évaluation du taux à partir de l'oreille la plus sourde suivant un tableau de concordance qui croise en ligne la perte auditive en décibels de l'oreille la
Source officielleChambre Sociale
603584fdbfb6e0aa13c0fcb4
8 avril 2016
8 avril 2016
droite et de 41 dB sur l'oreille gauche, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003853_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
B est atteint d'une hypoacousie, avec une perte moyenne auditive de 37,50 décibels pour l'oreille droite et 35 décibels pour l'oreille gauche, imputable à la blessure en service du 27 janvier 2014, pour
Source officielle5ème Chambre
DTA_1907044_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
dB soit [(20) + 2x (30) + 50] /4] et pour l'oreille gauche à 36,25 dB soit [(20) + 2x (35) + 55] /4].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210237
30 mars 2017
30 mars 2017
externe ou moyenne, entravant la transmission du message sonore jusqu'à l'oreille interne ; la surdité de perception (ou de réception, ou neurosensorielle) résultant d'une atteinte de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601257_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2500740_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604468_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2605329_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605620_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2009603_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2104404_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2308237_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article R.222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209162_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
demande au juge des référés du Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 octobre 2022 par laquelle le directeur du centre de détention d'Aix-Luynes refuse que ses proches lui apportent au parloir un oreiller
Source officiellecr
6079a8db9ba5988459c4f20e
13 décembre 2005
13 décembre 2005
frapper ; qu'il convient d'observer que toutes les violences décrites par la partie civile n'ont pas été médicalement constatées, à l'exception d'un traumatisme cranio-facial avec bourdonnements d'oreilles
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02176
9 août 2017
9 août 2017
l'instruction, l'exposant avait sollicité sa comparution personnelle à l'audience et refusé la mesure de visio-conférence en faisant valoir qu'étant reconnu adulte handicapé notamment pour une surdité à l'oreille
Source officiellecr
61372630cd58014677423a1b
16 janvier 2002
16 janvier 2002
une affiche faisant l'apologie du cannabis et présentant notamment sa consommation comme un rite convivial, des tricots imprimés soit d'une tête de clown avec deux feuilles de cannabis au niveau des oreilles
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fcc
23 janvier 2001
23 janvier 2001
qu'ils viennent à quelques mètres, et que, pour le plus grand nombre d'entre eux, ils venaient tout droit d'un élevage, portant soit les traces de marquage auriculaire, soit même encore les boucles d'oreilles
Source officiellecr
édure suiviec/Bernard X
6137256ccd5801467741d95b
15 novembre 1994
15 novembre 1994
contacteurs d'une grille ou d'un "cache" pour éviter tout faux contact, n'a pas été retenue dès lors que le pupitre PAC porteur des deux boutons(poussoirs et du stop central est équipé de deux grandes oreilles
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01497
19 novembre 2025
19 novembre 2025
pour juger Monsieur [G] coupable d'agression sexuelle, que « concernant Madame [R] [S], « en février ou mars 2020, (Monsieur [G]) avait collé son corps derrière elle et lui avait susurrée des mots à l'oreille
Source officiellePage 20 sur 289