Ils soutiennent que le tribunal a bien examiné le comportement de Mme [K] au regard du comportement standard attendu d'un adulte en présence d'un nourrisson de dix mois.

reprises les services de l'Etat de la progression de cette pollution caractérisée, lesquels, à compter du mois de juin 2001, se sont pour l'essentiel bornés à interdire aux femmes enceintes et aux nourrissons

prodiguait depuis le début de leur vie commune au mois d'octobre 2023 ; la situation de la requérante est compliquée en l'absence de l'assistance de son époux et alors qu'elle a la charge de leur nourrisson

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2025, la commune des Allues, représentée par Me Nourrisson, conclut au rejet de la requête et demande au juge des référés de mettre à la charge de la

Nourisson, premier conseiller, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président rapporteur, J-P.

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La présidente-rapporteure, K.

lui a été faite, qu'elle a donné naissance à une petite fille le 13 novembre 2023 et qu'à sa sortie de l'hôpital, la sage-femme aurait contacté le PRAHDA afin qu'elle puisse y retourner avec son nourrisson

décision attaquée, que les deux enfants du couple bénéficient d'un suivi médical en France, que la situation de post-partum de la requérante constitue en soi une situation de fragilité et que le nourrisson

décision attaquée, que les deux enfants du couple bénéficient d'un suivi médical en France, que la situation de post-partum de l'épouse du requérant constitue en soi une situation de fragilité et que le nourrisson

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 janvier 2026 et le 23 février 2026, la compagnie nationale du Rhône (CNR), représentée par Me Nourrisson, demande au juge

Il n'est pas contredit que la mère du nourrisson, âgé de moins d'un an à la date de la décision attaquée, a fait l'objet avec cet enfant, mais sans le père qu'elle aurait rencontré en Grèce, d'un transport

Ils font valoir que : - la condition d'urgence résulte de ce que leur famille est sans solution d'hébergement, que Mme D épouse B est enceinte et qu'ils ont un nourrisson né en décembre 2024 ; -

trois erreurs dans ses motifs ; - la décision est entachée d'erreur de fait quant au défaut de recherche d'information et de prise de contact, quant à l'absence d'organisation des repas pour le nourrisson

Il en résulte que l'accord implicite de prise en charge a été donné sans que le préfet n'obtienne de précisions sur les conditions spécifiques de la prise en charge de l'intéressée et de son nourrisson

A est composé de cinq jeunes enfants ainsi que d'un nourrisson de deux semaines, cette circonstance ne peut suffire en l'espèce à caractériser, alors que d'autres solutions d'hébergement stables peuvent

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025.

En effet, ni l'hébergeant de Monsieur ni celle de Madame ne souhaitent accueillir une famille avec un nourrisson de 14 jours.

d'asile, ne s'est pas vu proposer un hébergement alors même qu'ils ont obtenu les conditions matérielles d'accueil en janvier 2023, et qu'ils sont parents de trois enfants en bas âge, dont l'une est un nourrisson