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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00118

Cassation

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 6 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00728

Cassation

5 mai 2026

5 mai 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Dureux, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 5 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50711

Cassation

5 mai 2026

5 mai 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00729

Cassation

5 mai 2026

5 mai 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Dureux, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 5 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51246

Cassation

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00290

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Cimamonti, avocat général, après débats en chambre du conseil du 3 février 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51413

Cassation

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Dureux, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 28 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00639

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 8 avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50617

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2103535_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

l'habitat de la Seine-Maritime (Habitat-76), représenté par Me Griffiths, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Parmentier, la société Micha Crocq Architecte, Me Philippe Leblay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acfd

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

assistée de Maître Daniel Z... de la SCP LEBLOND-CONSTANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 88.

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dc77

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Bailly, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Bruntz, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b8c5

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723b3cd5801467740d142

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723b3cd5801467740d1cd

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M.

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d1ce

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M.

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d37d

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d384

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d385

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d3a8

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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LEBLANC DANIEL

SIREN 840215487Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

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Dépôts des comptes

LEBLANC ANTINUISIBLES

SIREN 942461070Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LEBLANC, Julien

SIREN 511425282Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

05/07/2026

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Dépôts des comptes

JEAN CHRISTOPHE LEBLANC EURL

SIREN 752288100Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ADRIEN LEBLANC-BOURGOIN - BRIERE

SIREN 881426472Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

02/07/2026

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