du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira

du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira

lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira

12/2016 5856/14 Evanthia BOULOUKOU AND OTHERS 15/11/2016 20545/13 Konstantinos CHARALAMBOPOULOS AND OTHERS AND 4 OTHER APPLICATIONS 13/12/2016 53897/14 Cristiano KASHIF 13/12/2016 45915/15 Messaoud KHELIFI

1930 émanant du Tribunal civil de TIZI OUZOU, admettant Monsieur Yachia A... en qualité de citoyen français, copie de l'acte de naissance de Yahia A... délivrée le 16 février 2003 par la Commune d'AIT KHELILI

Représenté par Me Karima TAOUIL de la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL BARANIACK DEWINNE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 Assisté sur l'audience de Me Manel KHELIFI, avocat au barreau de

Je vous mettrai en relation avec Kheira A... pour entamer le plus rapidement possible les démarches d'obtention de votre visa » ; que « la proposition de collaboration »jointe en l'espèce (pièce n°2 du

A, représenté par Me Khemissi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge ou la réduction des

0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 145 October 2011 Khelili

1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 4], Absent (e) représenté (e) par Me Quentin DEKIMPE, avocat commis d’office, en présence de Me Manel KHELIFI

Janvier 1972 au MALI [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5], présent (e) assisté (e) de Me Quentin DEKIMPE, avocat commis d’office, en présence de Me Manel KHELIFI

L'arrêté attaqué a été signé par Mme Khelifi, vice-présidente chargée des ressources humaines, en vertu de la délégation qui lui a été donnée par un arrêté du président de la Métropole de Lyon du 9 novembre

[Z] [P], domicilié [Adresse 7], pris en qualité d'administrateur provisoire au redressement judiciaire de la société Solabios, 8°/ à la société Khadiri & Co, société à responsabilité limitée, dont le

enregistré sous le no 07/03693 APPELANTS : Monsieur Denis X... ... 77700 BAILLY ROMAINVILLIERS représenté par Me Roland CONSTANT-DESPORTES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Mademoiselle Kheira

l'attribution de la majoration de pension pour conjoint à charge assortie de la majoration prévue à l'article L. 814-2 du Code de la sécurité sociale au titre de l'inaptitude au travail de son épouse Madame Kheira