E..., premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par un acte du 4 janvier 1980, Joseph Y... s'est rendu caution solidaire de tous

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1992, qui, pour contravention de blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la sécurité

Attendu que l'intérêt au succès ou au rejet d'une prétention s'apprécie au jour de l'introduction de la demande en justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 16 juin 2003 ), que Mlle Marie-Joseph

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1996, qui l'a condamné, pour provocation à la discrimination raciale, à trois mois d'emprisonnement ;

qu'il en allait de même de la diffusion de ladite revue facturée à la société Pixel, par l'intermédiaire de la société Les Images Numériques, sans que les propriétaires de la revue Pixel Vision, dont Joseph

René Z..., demeurant à Fitou (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Mme Joséphine Y..., domiciliée

Nadia Y..., nièce de la défunte ; que précisément, Nadia Y..., grâce à une procuration vieille de quinze ans, avait prélevé sur le plan d'épargne populaire de sa tante, neuf jours après le malaise de Joséphine

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire, les a condamnés à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Joseph Y..., domicilié [...], contre l'arrêt RG n° 14/01274 rendu le 10 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société générale,

Joseph Y..., domicilié [...], contre l'arrêt RG n° 14/01273 rendu le 10 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société générale,

X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 25 février 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à l'association Saint-Joseph

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, a ordonné son maintien en

lequel A..., à l'issue de sa garde à vue, " avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax, l'abdomen ainsi que sous l'aisselle du bras droit ; 2° / le témoignage de Joseph

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claire X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de l'Hôpital Saint-Joseph

Joseph X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 27 janvier 1999) d'avoir rejeté sa demande tendant à voir juger qu'il n'était pas assujetti à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Joseph Y... et M.

(dossier de la chambre d'accusation n°A94-04189), clôturée le 27 septembre 1994 par une décision de non-lieu, Joséphine X..., épouse Y..., s'est, le 10 septembre 1994, constituée partie civile par voie

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Holding Hospitalière et Hôtelière par les groupes Saint Joseph et Saint-Gatien