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4 470 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

61625c98d64a6b1f51487746

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle

Page 20 sur 224

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100579

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Jean Jacques AA..., domicilié Ohutu (Vanuatu), héritier de Jacques AA..., décédé, lui-même représentant de Marguerite Taurere S... épouse de Timi AA..., décédée, 84°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92467

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

D'ANGLE Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me THIBAULT, Monsieur Jacques Y... ... 17450 FOURAS Représentant : Me Jean-pierre

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B

61372338cd58014677407024

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques B..., Anne C...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B

61372338cd58014677407025

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques B..., Anne D...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A

61372339cd580146774070e3

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine F... , Jean-Jacques A..., Anne D...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B

61372339cd580146774070e4

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine D... , Jean-Jacques B..., Anne C...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B

61372339cd580146774070e5

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine D... , Jean-Jacques B..., Anne C...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A

61372339cd580146774070e6

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine D... , Jean-Jacques A..., Anne C...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A

61372339cd580146774070e7

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques A..., Anne B...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A

61372339cd580146774070e8

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine D... , Jean-Jacques A..., Anne B...

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. C

61372686cd580146774263f1

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques C..., Anne D...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1113ecdc6046d47a26385

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-Jacques GODICHAUD, en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
CC

cr

écembre 1989, qui, dans la procédure suiviec/Lucien Z

61372554cd5801467741ccd5

Cassation

4 janvier 1991

4 janvier 1991

Attendu que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; que la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89343

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Le Docteur Jacques X... a régulièrement relevé appel de ce jugement, par déclaration reçue au greffe de la Cour le 31 mars 2005.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00568_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

SCP " Jacques B..., Jean-Luc F... et Alain D..., notaires associés titulaires d'un office notarial " devenue SCP ", notaires associés ", une attestation d'autorisation d'ouverture d'un bureau annexe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05482 Jugement (No 09/ 01333) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ IM APPELANTS Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9eb5277b0008894391

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Jean PETRESCHI de l'AARPI SAINT-LOUIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b26

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Jacques, - A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101259

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Jean Pierre et Bernard X...

Source officielle