CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 275 résultats pour « Gaush »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ccd580146774228f8

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois et circulation d'un véhicule sur la partie gauche

Source officielle

Page 20 sur 1664

← PrécédentSuivant →
CC

cr

édure suiviec/Jean-Louis X

6137256ccd5801467741d9cd

Cassation

25 juillet 1995

25 juillet 1995

dit que la faute commise par Y... avait pour effet de limiter l'indemnisation des dommages qu'il a subis à la moitié de leur montant ; "aux motifs que X... a effectué un changement de direction à gauche

Source officielle
CC

soc

613724f0cd58014677419a19

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

carreleur-apte sur un poste de carreleur avec un aménagement de poste qui permette d'éviter les ports de charge lourdes (supérieures à 25 kilos) ou fréquentes et les positions forcées de la hanche gauche

Source officielle
CC

comm

61372691cd580146774269fc

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Marquet", greffier, mentionne qu'à l'audience des plaidoiries du 3 juin 1998, au cours de laquelle le prononcé de l'arrêt a été renvoyé à l'audience du 2 juillet 1998, le président était assisté de Mme Gaucher

Source officielle
CC

civ2

61372667cd580146774254bb

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Y... était largement engagé dans la rue à gauche, pour en conclure que M.

Source officielle
CC

civ2

613721f4cd580146773f9070

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

X..., circulant à motocyclette sur la file de droite, est entré en collision avec un ensemble routier, qui, circulant dans le même sens sur la file de gauche, tournait à droite pour pénétrer dans un entrepôt

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc013

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y..., circulant à motocyclette, s'est déporté sur la gauche à la vue de trois piétons Mlles A... et Z... et M.

Source officielle
CC

civ2

61372254cd580146773fc113

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y... qui circulait, comme il en avait le droit, sur son couloir gauche de circulation à une vitesse modérée, admise par les juges, de 65 à 70 km/h, ne constituait pas une faute retirant à la faute inexcusable

Source officielle
CC

civ2

613723ebcd5801467740fe7e

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

X..., qui circulait dans le même sens et s'apprêtait à tourner à gauche ; que, blessé, il a assigné M. X... et son assureur, le Groupama, en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Z

61372402cd580146774110ec

Cassation

13 mars 2003

13 mars 2003

Z... est entré en collision sur la partie gauche de la chaussée, avec le cyclomoteur conduit par Nicolas A..., âgé de 14 ans, qui circulait en sens inverse et débouchait d'une voie non prioritaire sur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200649

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[J], qu'il avait entrepris de dépasser alors qu'elle s'apprêtait à tourner à gauche. 2. M. [V] a assigné Mme [Y], M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271e6

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Zoubir X... ait commis le délit de recel des véhicules Volkswagen Golf VR6 et BMW 328 i respectivement volés dans la nuit du 2 au 3 octobre 2000 et le 15 septembre 2000 ; que l'empreinte de l'index gauche

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7a9

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

de part et d'autre et à proximité de l'axe médian ; que la ligne droite qui joint les trois points conduit nécessairement au point de choc ; que l'hypothèse selon laquelle la Renault 4 circulait à gauche

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2cb

Cassation

13 décembre 1990

13 décembre 1990

Y... au juge d'instruction (cote D. 103 pages 3 et 4) révélant notamment "il se doutait que ce n'était pas honnête puisqu'il m'a proposé de récupérer des bijoux à droite et à gauche" ; cependant qu'il

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d32

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

conduire pendant une durée d'un an ; "aux motifs que l'automobiliste qui suivait le véhicule Espace a déclaré qu'il avait vu ce conducteur déboîter brusquement assez franchement, partir complètement à gauche

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422447

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

ayant son fusil cassé sur l'épaule, il avait entendu un véhicule arriver derrière lui, que s'étant retourné, il avait vu Joseph Z... au volant d'un véhicule R 21 donner un grand coup de volant sur la gauche

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741de0a

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

roulé sur l'accotement droit de la chaussée, a percuté un arbre avec sa partie avant droite; que la camionnette s'est finalement immobilisée perpendiculairement à la chaussée et couchée sur le côté gauche

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb2e

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

indéterminée mais comprise entre 3 heures 30 et 6 heures du matin, le véhicule à bord duquel se trouvaient Franck Z... et Michel X..., qui revenaient de Tarbes a quitté la RN 117 en se déportant à gauche

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb49

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

véhicule de Daniel X... était en première vitesse; à ce moment survenait le véhicule de Vincent Fait qui freinait énergiquement, laissant des traces sur le sol de 32,6 et 38 mètres, se déportait sur la gauche

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca5972ef4edd2e112f0696

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

[I] a été pris en charge par l'hôpital de [Localité 7], le diagnostic étant celui d'une fracture ouverte du calcanéum gauche avec luxation et d'une fracture de la malléole externe de la cheville gauche

Source officielle