Foulquié conseiller rapporteur, M.

Foulquié conseiller rapporteur, Mmes Chanet, Ponroy, MM. Corneloup, Pometan, Couaillier, Moignard, Castel, Pers conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M.

Foulquié, conseiller, assisté de M. Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, l'avis de M.

gibier d'eau dans le département de la LoireAtlantique à partir du 19 juillet 1997 sur le domaine public maritime et sur les zones humides intérieures pour les canards de surface, les limicoles et la foulque

FOULQUIE, président, assisté de A. THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président: A. FOULQUIE Conseillers: V. VERGNE D.

FOULQUIE, président, assisté de X... THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président: X... FOULQUIE Conseillers: D.

FOULQUIE, président, assisté de X... THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : X... FOULQUIE Conseillers : D. GRIMAUD Z...

FOULQUIE, président, assisté de A. THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : A. FOULQUIE Assesseurs : V. VERGNE, C. BABY Greffier lors des débats: A.

FOULQUIE, président, assisté de A. THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : A. FOULQUIE Assesseurs :V. VERGNE, C. BABY Greffier lors des débats: A.

FOULQUIE, président, assisté de A. THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré : Président : A. FOULQUIE Conseillers : D. GRIMAUD D.

rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la Société de transports de marchandises, de la SCP Richard, avocat de la société Caviglioli, Baron-Fourquié

[Y] [F] [L] [T] Grosses : 2 Me Frédérique FOUQUES-LABRO Me Caroline BENEZIT Copies : 2 SELARL VALAY-BELACEL-DELBREL-CERDAN (Marmande) Dossier Me Caroline BENEZIT Me Frédérique FOUQUES-LABRO

du préjudice professionnel ainsi que 5 000 euros au titre du préjudice moral du fait du dommage de travaux publics dont il a été victime le 18 octobre 2017 au 318 avenue des anciens combattants à Fouquières

Berthet-Fouqué, président, M. Deflinne, premier conseiller, Mme Ameline, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le rapporteur, signé T.

le tribunal décide que le rapport du commandant X..., en date du 12 février 1981 constituait un faux ; 2°) demande la production des procès-verbaux d'audition du brigadier Z... et du brigadier-chef Fourquié

BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS dénommée BTP, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de [Localité 2] 339 182 784 Partie défenderesse : assistée du Cabinet de CHAUVERON, [Localité 3]-RADOT – LECOMTE- FOUQUIER

FOULQUIE, président, assisté de X... THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : X... FOULQUIE Assesseurs : D. GRIMAUD, Y...

FOULQUIE, président, assisté de D. CAHOUE, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : A. FOULQUIE Conseillers :V. VERGNE C. BABY Greffier lors des débats: A.

avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Saint-Denis, autrement composée ; Condamne la société Recobat et la société civile professionnelle Caviglioli-Baron-Fourquie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Doriane Z..., demeurant Caserne Fouque, ..., en cassation d'un