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986 résultats pour « Emilie DECROOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Spécialisée dans la distribution, la vente, l'installation et la conception de parcs de loisirs intérieurs et extérieurs sur mesure, la société propose également une immersion totale à travers des décors

Source officielle

Page 20 sur 50

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6791de4c93ef93c421386a35

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pour notre client [K], une plainte nous a été transmise le 8 octobre 2019 par email pour une lampe 'Juste' de sa collection qui a été remontée par vous et dont la douille n'était pas serrée avec sa vis

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e46c3553798000884725e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L] [O] indique avoir créé la société Scrap For You en 2018 afin de commercialiser, via sa boutique en ligne et son blog, du matériel ainsi que des tutoriels destinés au scrapbooking (technique de décoration

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302319_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ainsi, la société n'a pas présenté au service la totalité des factures émises et celles présentées étaient le plus souvent illisibles, les factures émises par la société A Alesia Flore et recoupées par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e0dc25a97f0381f51cf

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président Madame Denise JAFFUEL, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Emilie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206249_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Le passage public élargi assure un lien au travers du square Emile Souvestre. / Un deuxième bâtiment d'une hauteur de R+7 (même mixité de programmation), situé à l'emplacement actuel du Cinéma Cinéville

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205889_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Concernant les factures émises par M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c37a459da3dcdeaa8d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition Contradictoire En premier ressort En sa qualité de gérant majoritaire de la société KIL'S LIF'ART ayant pour objet la décoration intérieure, Monsieur [V

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740a7cdc6046d472613cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ISOLATION DECORATION FACADE, S.A.S.PERSPECTIVE CONSTRUCTION, Société LES TERRASSES DE LA FORET, S.A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00793

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

X... avait apporté à la société Manhora, en contrepartie de parts sociales émises par cette dernière, les titres qu'il détenait dans une autre société et qu'après la cession de ces titres en 2007, la société

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03620_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Les Compagnons Peintres Agencements et Décoration (LCPAD) a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Rétentions

69fc2418cdc6046d47e1b99d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[I] né le 02 Juillet 1987 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne Non comparant et représenté de Maître Imen SAYAH, avocat commis d'office MINISTERE PUBLIC Non représenté Nous, Emilie

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6528df17aaebb88318fda440

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

légal représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Olivier AUMONT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme EMILY

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2004437_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Enfin, le service a constaté que certains des achats de viande enregistrés en comptabilité étaient fictifs, les règlements d'une partie des factures émises par les deux fournisseurs de la société étant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:1019DEC002189593

Admin. suprême

19 octobre 1994

19 octobre 1994

        Extensive powers have been granted to the Regional Governor of the State of Emergency by such decrees, especially Decree 285, as amended by Decrees 424 and 425, and

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98f43328fa00087a2688

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Une offre a été émise le 03 juin 2016 pour l'ensemble des cinq projets pour un montant global de 920 000 euros HT.

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c86d64a6b1f5148763c

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Des salariés de la société se sont en effet plaints de ce que vous aviez pour habitude de les solliciter durant leurs heures de travail pour réaliser des travaux d'entretien, de réparation et de décoration

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00764

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

un « bon pour accord » relatif à un devis ramenant le prix de chaque étui papier à 2,46 € HT pour 2.500 pièces fournies, les frais de cliché étant offerts, - que Mme Z... a visé et signé la facture émise

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206414_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

comptabilité s’est déroulée sur une période supérieure à trois mois, en méconnaissance des dispositions de l’article L. 52 du livre des procédures fiscales ; - concernant les trois factures de prestations émises

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fdda9e15c51320019e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

BOULOGNE-SUR-MER DEFENDERESSE Société COP ECOLOGIE dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Emilie

Source officielle