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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
686f4a0f1cd28a275e6bd941
22 août 2024
22 août 2024
DUCHAC, Présidente et MC. CALVET, Conseiller, chargés du rapport, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. DUCHAC, présidente V.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2328739_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2316333_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317541_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317586_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2318804_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2318900_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2402880_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2402881_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle5e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2222363_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4dffcdc6046d4795b21a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Décembre deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
6528dfe3aaebb88318fda963
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le huit Juin deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle2e chambre sociale
6440d801e704a005d1ed7013
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions de l'articles 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 MARS 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique DUCHARNE
Source officielle1ère Chambre
69e657b4cdc6046d47ea590a
9 avril 2026
9 avril 2026
Stéphane DUCHEMIN, 1er Vice-Président Greffier : Mme Dévi POUNIANDY, Greffière Jugement réputé contradictoire rendu le 09 Avril 2026, en premier ressort. Prononcé sur le siège par M.
Source officielleChambre civile 1-2
667519772a983144d72f4431
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt six Octobre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba17
15 juillet 2025
15 juillet 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle14e Chambre
616361cac983b818eb76d253
3 mai 2011
3 mai 2011
demeurant [Adresse 1] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Mars 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0105DEC000796102
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Vers 12 heures, alors que sa famille était partie rassembler le bétail dispersé, les accusés Fadıl Yıldız, Tarif Durman, Kadri Durman et İlhami Durman avaient enlevé son fils et lui avaient attaché les
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab1eacdc6046d4787a798
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Pierre DUCHENE, président M. Emmanuel SAGE et M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65af6d50b6c6260008b53308
22 janvier 2024
22 janvier 2024
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.
Source officiellePage 20 sur 364