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582 résultats pour « Delbosc »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88042

Appel

23 février 2006

23 février 2006

INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 7 Novembre 2005 en chambre du conseil, devant la cour composée de : Monsieur Daniel PICAL, Président, Madame Nelly DELFOSSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d643

Appel

3 février 2011

3 février 2011

.-59600 MAUBEUGE représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d999

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

né le 05 Juin 1974 à MAUBEUGE (59600) demeurant..., 59131 ROUSIES représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉE

Source officielle
CA

Rétentions

68e8963ff14914fb075ebcbd

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par monsieur [B] [J], dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Emilie DEBASC

Source officielle
CA

Rétentions

68f07da0bfd83326c70637bb

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 2] [Localité 1] Non représenté, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Emilie DEBASC

Source officielle
CA

Rétentions

695cbb9a75782d5f06f01333

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Octobre 2001 à [Localité 2] de nationalité Marocaine Non comaprant Représenté par Maître Adeline BALESTIE avocat commis d'office 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Emilie DEBASC

Source officielle
CA

Rétentions

6901af40748a422ad953ca4c

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 3] [Localité 1] Non représenté, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Emilie DEBASC conseillère à

Source officielle
CA

Rétentions

68f9b8300a84a5e5f002168c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DU [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Emilie DEBASC conseillère à la

Source officielle
CA

Rétentions

68fb978211af6ba0065f3e4d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

1°) MONSIEUR LE PREFET DU VAR [Adresse 3] [Localité 1] Non représenté OU Représenté par Monsieur '''''''''''', dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Emilie DEBASC

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2532242_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

D..., - les observations de Me Delost, avocate commise d’office représentant Mme B..., assistée d’une interprète en portugais ; - et les observations de Me Barberi, représentant le ministre de l’intérieur

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2532849_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

B..., - les observations de Me Delost, avocate commise d’office représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2405845_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Delost, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

662bf358e266e89ef118cdf2

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

représenté par Me Benjamin MAYZAUD, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [L] [F] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Anne DELBOS-ODORICO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d25

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

Représentée par Me Anne DELBOS-ODORICO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/005798 du 10/06/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdb7fdcf5ef8a5e3adc9099

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me François DE FIRMAS DE PERIES de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS FIRMAS-MAMY-SICARD-DELBOUYS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

numéro 2013/ 1253 du 29/ 11/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA substitué à l'audience par Me Bruno DELBOSC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9092e

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

.-98821 OUEGOA Tous représentés par la SELARL d'avocat Bruno DELBOSC Agissant tous en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Attributions PP

696b4cc9cdc6046d479fdd50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

N° RG 25/02027 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QUAD COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Procédure de réparation à raison d'une détention ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2026 Nous, Emilie DEBASC, conseillère désignée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d7

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Daniel PICAL, président, Madame Nelly DELFOSSE, conseiller, l'égard des deux tantes de son mari qui

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

67edadaada9e15c513204dbd

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[B] [K], demeurant C/ MME [L] [I] - [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître François DE FIRMAS DE PERIES de la SELARL FIRMAS-MAMY-SICARD-DELBOUYS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

Source officielle

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