Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda4192
13 octobre 2022
13 octobre 2022
par Maître [E] [Z], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE, représentée par Me Jean-marie GARINOT de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2505507_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C B , représenté par Me Cunin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2505510_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D B , représenté par Me Cunin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102118_20220829
29 août 2022
29 août 2022
société Dasom, à la société Valenti et cie, à la société Cangi Loriano, à la Soprema entreprises, à la société XL Insurance Company SE, à la société Renard, à la société Groupama Grand Est, à la société Cunin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602667_20260207
7 février 2026
7 février 2026
A..., représentés par Me Cunin, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au maire de Montmagny
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b961
15 mai 1979
15 mai 1979
RECEVABLE L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION FORME DANS LES DELAIS PAR L'AVOCAT CONSTITUE DE LA PARTIE CIVILE ET QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION NE POUVAIT DECIDER QUE ME CLEMENT CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
26 juin 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe2ebfd75b73b3e446f9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.
Source officielle1ère Chambre
6316e4ffdd8d194f138d4da3
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Représenté par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935116
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Représenté par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935128
13 octobre 2025
13 octobre 2025
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 13 Octobre 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6965f6b4cdc6046d471c948d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
substituée par Me Thomas CUNY, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
63bd0ee70ab73d7c90739ee3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
par Me Guillaume ANQUETIL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64a50ca4b8594705dbfccaf1
3 juillet 2023
3 juillet 2023
-------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
62c3d46693e17a63792057a9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Plaidant par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce30
19 juillet 2023
19 juillet 2023
RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
62833c2f5a52a8057d99186c
25 avril 2022
25 avril 2022
DEGRYSE de la SELARL WELZER, avocats au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
628732d5c1d4e9057d612c4a
25 avril 2022
25 avril 2022
SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6288822bedb9a9057d0d28f3
16 mai 2022
16 mai 2022
: contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 16 Mai 2022, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officiellePage 20 sur 81