déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 25/00045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Cindy

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère

Z] [Y] née le 19 Septembre 1971 à [Localité 10] ([Localité 19]) [Adresse 6] [Adresse 13] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Jennifer ASSERAF, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cindy

[M] [G] [R] [Adresse 9] [Localité 7] Rep/assistant : Me Cindy LAMPLÉ-OPÉRÉ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE-MARITIME Agissant

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Cindy

[Localité 4] Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substitué par Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Cindy

présidente de la cour d'appel de Riom en date du 21 juin 2023 pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, vu l'empêchement de la première présidente, assistée de Cindy

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00602 Ordonnance du seize octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy

Il a, en outre, mentionné lors de l'interrogatoire du 3 février 2015 que les bénéfices de la société ENEV alimentaient exclusivement la société CINDERS KOMET et son compte personnel en Suisse.

Philippe X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Cédric et Cindy, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la

Au terme de cette décision, la résidence habituelle des deux enfants-Andrew né le 13 janvier 1993 et Cindy née le 9 avril 1996- était fixée au domicile de leur mère dans le cadre d'un exercice conjoint

[D] Me Cindy FOUTEL Me QUIROGA- GALDO ORDONNANCE DE REFERE LE DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy Nondier COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère

prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Virginie CLAVERT : CONSEILLER ARRÊT

2023, enregistrée sous le n° 22/00983 Ordonnance du dix neuf octobre deux mille vingt trois rendue par Nous, Sophie DEGOUYS, Première présidente de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy

2025, enregistrée sous le n° 2023002735 Ordonnance du seize octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy

Philippe X...et Claudette Z... se sont mariés le 15 décembre 1990 à Guines (Pas de Calais) sans contrat préalable et quatre enfants sont issus de leur union : - Cindy née le 05 février 1982, - Aurélie