Elles se sont investies dans la représentation des produits de niche en « bois de bout » sur la région parisienne.

à aggraver la fragilité de la structure, cette entreprise n'étant pas intervenue sur la partie bois mais uniquement sur le béton.

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

LES ATELIERS DU CEDRE EN LUBERON exerce une activité de construction et de pose de charpentes et d'abris en bois.

Christian X...la somme de 6. 000 euros ; -Condamne M. Christian X...à payer à M.

Jean-Christian X..., demeurant ... ; M.

à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ... ; 6°) Madame Marie-Pierre, Yvonne, Noëlle Z..., épouse de Monsieur F..., Jean, Désiré FLORIT, demeurant 4, résidence de la Faisanderie, aux Clayes-sous-Bois

Christian J..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 28/ de M. Jean-Marc L..., demeurant ... Blangy (Pas-de-Calais), 38/ de M. Patrick T..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 48/ de M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.

Christian, - X...

Enfin, la société JB BOIS intervient sur ce marché depuis une dizaine d'années.

DE BOIS-HERBAUT ès qualités de Mandataire liquidateur de la SARL F-ENERGIE S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Prise en la personne de son représentant légal.

Christian Fournier, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Christian H..., demeurant G.A.P.P. Place de la Victoire à Roye (80700) ; - n° 117 189, présentée par M. D. V..., demeurant ... ; - n° 117 190, présentée par M.

Le lot n° 2 " charpente bois - couverture bardage ossature bois " a été attribué à la société MCE Perchalec, qui a notamment sous-traité à la société SECB les travaux de couverture de la tisanerie, le

Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Greffier, lors des débats : M.

Thierry HOARAU, demeurant 8, rue Guy Saint-Lambert û bois de Nèfles à Saint-Paul (97411), M.

No SIRET : 200 057 859 ayant son siège au 1 place Saint Exupéry-La Maréchaussée-91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Christian C..., domicilié [...], élu suppléant DP, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience

In addition, the first applicant’s founders sought to pursue the same religious beliefs and practices as the BOC. 3.