instruction que des possibilités d'approvisionnement complémentaires existent, soit en procédant, si une situation exceptionnelle le requiert, à un forage souterrain dans la nappe du Drac ou celle des Choulières

Il a également suivi un atelier sociolinguistique d'octobre 2018 à décembre 2019 à la maison des habitants Chorier-Berriat où il y a enseigné l'anglais entre octobre 2019 et août 2020, et a animé des ateliers

Jugement du 05 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 19/01008 APPELANT Monsieur [X] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Shérazade TRABELSI CHOULI

DEMANDERESSE Conseil Départemental de Mayotte [Adresse 5] [Localité 20] / Mayotte représentée par Maître Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0467 DEFENDEURS

L'ENFANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 INTIME Monsieur [B] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Chaouki

Considérant ce qui suit : 1.Mme A, ressortissante de l'Union des Comores, née le 7 juin 2000 à Chouani-Hambou, titulaire d'un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale " valable du

Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Elodie PUISSANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0372 DEFENDEUR S.A.R.L. [12] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Maître Shérazade TRABELSI CHOULI

Chokri Y..., domicilié [...] , 2°/ à M. Hedi Z..., domicilié [...] , 3°/ à M. Mourad Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Béchir A..., domicilié [...] , 5°/ à M.

FRANCE SAS [Adresse 1] comparant par Me Isabelle CAILLABOUX du cabinet SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 2] DEFENDEUR SASU EDIF CONCEPT [Adresse 3] [Localité 1] comparant par Me [E] [I] CHOULI

représentée par Me Yann RUMIN, avocat au barreau de NANTES D'une part, ET: Monsieur [I] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [H] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Défendeurs représentés par Me Ruth CHOUNI-GUILLOIS

Par un mémoire en défense enregistré le 17 mai 2023, la SARL Acrotère, représentée par Me Chouai, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Voies Navigables de France à lui verser une somme

Par un mémoire en défense enregistré le 17 mai 2023, la SARL Acrotère, représentée par Me Chouai, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Voies Navigables de France à lui verser une somme

EXPOSÉ DU LITIGE Le 12 juillet 2009, dans la laverie « Nicolas Chorier » exploité par la SARL Piccato, Monsieur [K] [E], alors âgé de 7 ans, a ouvert l'une des machines à laver en cours de cycle.

xa0;     Application No. 27949/95                       by Aaiza and Azam CHOUDRY

V-B7F-CDPZE Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Février 2021 par le Pole social du TJ d'Evry RG n° 17/00668 APPELANT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Chaouki

A B, représenté par Me Chaouki Gaddada, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 novembre 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français sans

D..., avoués à la Cour assistée de la SCP CABINET MICHELET BALOUP CHOUAMIER, avocats ORDONNANCE DE CLÈTURE rendue le 17 Février 2006 COMPOSITION DE E... COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M.

Five children were born to them, namely Hamid (on 6 February 1969), Fouad (on 2 June 1970), Chaouki Dayaf (on 24 June 1971), Souad (on 28 July 1972) and Souffiane.