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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
66425a6b879c8a875bd47515
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître NEIMAN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître SAGET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/03559 - N
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b7502b828318c4e5ad
26 octobre 2023
26 octobre 2023
PAIN ET DES IDEES, RCS de Paris sous le n°440 661 718, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michael NEUMAN
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb7ca
28 avril 1988
28 avril 1988
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRANS VEL SCOP, société à responsabilité limitée à capital variable, aux droits de la société anonyme SETRAC, route du Neman
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f023
22 juin 1999
22 juin 1999
conception et action uniques et indivisibles ; qu'en effet, le vol du véhicule, infraction dont les mineurs A... et X.... ont été respectivement déclarés coauteurs et complices, a été commis par le bris de neyman
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303219_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301791_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
NEUMAIER La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465785.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie en qualité de société-mère du groupe fiscalement intégré dont est membre la société Netmakers
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a943
19 octobre 2023
19 octobre 2023
est [Adresse 3] représentées par Me Françoise BOULAN substituée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Isabelle NEUMANN
Source officielleChambre 1 A
64b0e7edc42a2105dbc59bf2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Portalis DBVW-V-B7F-HVU5 Décision déférée à la Cour : 19 Février 2021 par le Tribunal judiciaire de STRASBOURG - Greffe du contentieux commercial APPELANTE : Société MKN MASCHINENFABRIK KURT NEUBAUER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101030_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002157_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102876_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officiellecr
6137264dcd580146774247e3
6 avril 2004
6 avril 2004
lorsqu'il passait ses aveux; que les enquêteurs ont constaté sur l'épave du véhicule incendié qu'il manquait le barillet de la portière droite mais que les fils d'alimentation du démarreur depuis le neiman
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301242_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301344_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301987_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 27 mars 2025 : - le rapport de Mme Sellès, présidente ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2401735_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302653_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001496_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 25 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2400380_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bernal
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