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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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0P1 P.proximité- ATF1
67fea6677a459da3dcdeb260
8 janvier 2024
8 janvier 2024
CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED venant aux droits de la Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SA [Adresse 1], domiciliée : chez CABOT FINANCIAL FRANCE SAS, dont le siège social est sis [Adresse 4]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110193
25 mars 2026
25 mars 2026
] a formé les pourvois n° W 24-17.135 et F 24-17.190 contre un arrêt rendu le 2 mai 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à la société Cabot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01319
14 décembre 2010
14 décembre 2010
société IBA, faisait valoir qu'elle avait créé en 1999 un désodorisant pour réfrigérateur en forme d'oeuf comportant dans sa partie supérieure des ouvertures lancéolées réparties en étoile le long de la calotte
Source officielle4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49ba
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° RG 20/01197 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORBJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2020 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 19/001541 APPELANTE : SAS Cabot
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604591_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 7 mai 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82e
16 novembre 2011
16 novembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00301_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 et 27 février 2026, Mme A..., représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7fc47251e2b2424b9bb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par acte du 03 mars 2023 la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE a cédé sa créance à l'égard de Mme [U] [B] à la société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED.
Source officielleciv1
60794ccf9ba5988459c471df
27 janvier 1998
27 janvier 1998
pas qu'elle respectait les prescriptions réglementaires des textes visés, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; alors que, d'autre part, en incriminant la conception du système de fermeture du capot
Source officielleCHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX
SAS GREEN LEGc/SAS AQUITAINE AGRO
69ab1921cdc6046d47c10829
11 juillet 2025
11 juillet 2025
social [Adresse 2] ; Représentée par Me Laurence TASTE-DENISE, Avocat EXPOSÉ DU LITIGE Par mail du 20 janvier 2023, la SAS GREEN LEG confirme à la SAS AQUITAINE AGRO la commande d'un camion de carottes
Source officielleChambre 2
DTA_1902986_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ils soutiennent que le tribunal est incompétent pour condamner une personne privée et qu'aucune demande n'a été formée à l'encontre du Dr E et du centre d'imagerie Jacques Callot.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300806
17 juin 2014
17 juin 2014
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Cabinet Cadot-Beauplet et la condamne à payer à Mme X... la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01649
29 juin 2011
29 juin 2011
à St Venant, 1 permanence à Calonne Ricouart, - décembre 2007 : 1 permanence à Estrée Blanche, 1 permanence à Calonne Ricouart, 1 permanence à St Venant, - mars 2008 : 1 permanence à Estrée Blanche,
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301099_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
L'intégralité des pièces de la procédure a été communiquée à la société SABCF Caillot Frères, à la SMABTP, et au BET ACCESS qui n'ont pas présenté d'observations.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:464229.20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A et le GFA Domaine de Calon contre le jugement du tribunal administratif de Bordeaux.
Source officiellePPP Contentieux général
67f01f3502fc178212f7cfb8
1 avril 2025
1 avril 2025
La société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED, représentée par son conseil, a repris les termes de son acte introductif d’instance à l’audience du 4 février 2025.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201367
1 juillet 2010
1 juillet 2010
pouvaient acheter des produits du groupe SEB à laquelle appartient la SAS CALOR, selon les modalités suivantes : - directement au siège de la SAS CALOR et dans les points de vente CALOR pour les produits
Source officielleSociale D salle 1
5fddc77ad3af3f6cc7dbb979
30 mars 2018
30 mars 2018
Par déclaration en date du 8 février 2016, adressée par la voie électronique, la société Transports Caillot a interjeté appel de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508241_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Callot, juge des référés ; - et les observations de Me Margat, représentant M. B La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510909_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
CALLOT ; - et les observations de Me A..., représentant M. D.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 20 sur 1596
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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