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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
635236e48c924eadffcc48d4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielle1re chambre civile
652f78f2b053208318995a83
17 octobre 2023
17 octobre 2023
en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleSurendettement
663e65efd1b80eb743b15105
2 mai 2024
2 mai 2024
A l'audience, [L] [Y], représenté par son conseil Maître Alexandra BOISSET, sollicite en vertu de ses dernières écritures soutenues oralement de voir : suspendre la mesure d’expulsion engagée par [R]
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2969a34ad10008581b96
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le tribunal de proximité de villejuif RG n° 11-21-000563 APPELANTE Madame [U] [O] [Adresse 4] [Localité 11] Non comparante représentée par Me Jean-Baptiste COLOMBANI - avocat au barreau des hauts-de-seine
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368628c0355000835f4fb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007833625
15 novembre 1991
15 novembre 1991
Hubert XN..., Psychologue scolaire demeurant à Montbizot (72380) ; - n° 117 212, présentée par Mme Marie-Ange N..., demeurant ... au Mans (72000) ; - n° 117 213, présentée par Mme Alexandra XZ..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93825
14 décembre 2016
14 décembre 2016
née le 02 Mars 1957 à BASTIA (20200) ... 84120 PERTUIS ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Louis Z...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202733_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Aux termes de l'article 1AUh 10 de ce règlement : " La hauteur se mesure en tout point extrême du bâtiment par rapport au terrain naturel. / La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 mètres à
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e03204c0caeeb991e5a
24 avril 2024
24 avril 2024
Monsieur [H] [L] estime que la durée de la procédure est excessive et engage la responsabilité de l’État pour déni de justice, à hauteur de 27,08 mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c6
18 juin 2012
18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d825
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Alexandrine X... épouse Y...
Source officielleRétentions
66c58308784a89285d3f3306
20 août 2024
20 août 2024
locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Non cmparant, représenté parMaître Jauffré CODOGNES, avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DES HAUTES
Source officielle2ème Chambre
677e14ac26e046654dc50d73
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE : Madame [U] [F] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie MARTIN, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462785.20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielleSe. référés
69fad498cdc6046d47c01098
5 mai 2026
5 mai 2026
À la requête de : Maître [N] [X] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SELARL CABINET RETALI & ASSOCIES, avocate
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dadd9cdc6046d475cf582
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Portalis 35L7-V-B7J-CMK3Z Décision déférée à la Cour : Jugement Jugement du 13 Octobre 2025 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2025P01038 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462908.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleDeliberation
HATVP:2024-344
17 décembre 2024
17 décembre 2024
1 Délibération n° 2024-344 du 17 décembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Molina LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code
Source officielle1ère ch. civile
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.
Source officielleChambre 2-4
67b6c87cdef6bf6eb41d718e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA, Me Magali DI CROSTA, avocat au barreau de GRASSE Madame [L] [M] épouse [S] représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT
Source officiellePage 20 sur 415