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8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

61629877201c88caf8c4e224

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

barreau de PARIS, toque : E1234 INTIMÉE SCP BTSG - Mandataire liquidateur de la SA KERTEL [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Nadège HOUDU, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alexandra

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab3c

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

barreau de PARIS, toque : G513, INTIMEE 2o - SA GRH MANAGEMENT 4 rue de Genève 1140 BRUXELLES (BELGIQUE) représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 substitué par Me Alexandra

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EIFFAGE CONSTRUCTION HAUTE NORMANDIE C/ Société LESUEUR BATIMENT anciennement dénommé LE BATIMENT AVANCE, , S.A.R.L. LESUEUR TP, S.N.C. ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd58014677423207

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423aae

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

quinze ans par ascendant et de viols par ascendant ; "aux motifs que "par deux signalements en date des 30 avril et 3 mai 1997, Mme Y..., psychologue, alertait le procureur du Mans sur la situation d'Alexandra

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241d6

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742216e

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Alexandre Z... et M. Jacques Y... ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110362

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

ces dépenses » ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE «en l'absence de litige entre les parties, les indemnités qu'Alexandra B...

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CC

cr

61372624cd5801467742345f

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Alexandre, - X...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100923

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Alexandre X..., cinq prêts notariés d'un montant total de 272 100 euros, garantis par une hypothèque conventionnelle, ainsi que par le cautionnement solidaire de M. et Mme André X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b2

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

RG N : 14/01085 AFFAIRE : Mme Séverine, Alexandra X... épouse Y... Sous mesure de curatelle renforcée exercée par l'UDAF de la Haute-Vienne, Association UDAF DE LA HAUTE-VIENNE C/ M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a918cdc6046d473777f0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02264 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDEQ Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 15h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

Source officielle
CC

civ2

MAAF de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Y

613722accd580146773ffedb

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Alexandre Z..., demeurant tous deux les Bougeries, ... de Sales, 74200 Allinges, Thonon les Bains, 3°/ de Mme Antoinette Y..., née A..., demeurant ZUP Tour de Maconnais, 73000 Chambéry, 4°/ de

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

Source officielle
CC

cr

ées contre celui-ci etc/M. Fabien A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01063

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Fabien A... et d'Alexandre B... ; qu'enfin, il admettait avoir dépanné à quelques reprises des amis, en l'occurrence MM.

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427275

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

de 10 000 euros pour garantir sa représentation et à hauteur de 990 000 euros pour garantir le paiement des indemnités et des amendes ; "aux motifs que "les présomptions pesant à l'encontre de Marie-Guylène

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc549cdc6046d4709061b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[C] [T] [Adresse 3] Représentée par Me Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

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