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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
6a119804cdc6046d47aca49a
7 mai 2026
7 mai 2026
[D] [Y] [Adresse 4] comparant par Me Pierre-Alexis BUISSON [Adresse 5] M.
Source officielle1ere Chambre
6710aa52be64d7e510244fae
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SPEED CAR WASH SOUTH agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092bfa7a008e5409f35a
1 août 2024
1 août 2024
TAGLAB -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° Monsieur Alexis Contamine, Président de la chambre commerciale, Par déclaration faite
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94736
9 septembre 2019
9 septembre 2019
WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE SA GROUPE WINDSOR Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110090
7 février 2018
7 février 2018
l'objet d'une information préalable et en temps utiles de l'autre parent » ; que le transfert de résidence ne peut être motivé que par l'intérêt de l'enfant ; que dans l'intérêt supérieur de l'enfant Alexis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C210579
9 juillet 2009
9 juillet 2009
ROUEN et d'avoir déclaré en conséquence l'appel irrecevable et constaté que la Cour était définitivement dessaisie de l'appel relevé par Monsieur X... du jugement du 11 mai 2007 ; - AU MOTIF QUE Alexis
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308031_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
un terrain situé 97 rue Robert Martin à Faremoutiers ; elle a fait appel dans le cadre de cette opération, en qualité d'architecte concepteur et pour assurer la direction des travaux, à la société Alexis
Source officielle2ème Chambre
652e262792ba098318768536
13 octobre 2023
13 octobre 2023
R MULTISERVICES Représentée par Me Gérard CHABOT de la SELARL ALEXA, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 23.08821 INTIMEES S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2111787_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2021, la société la Roseraie, représentée par Me Line-Alexa Glotin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale
Source officielle1ère Chambre
603844e592499f5c85880f12
16 février 2021
16 février 2021
de la Cour de Cassation du 13 juin 2019 en date du 24 mars 2015 [RG N° 12/1006] Code affaire : 54Z Autres demandes relatives à un contrat de réalisation de travaux de construction Société ALEA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310200
6 juin 2019
6 juin 2019
chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [...], dont le siège est [...] , représenté par son syndic le cabinet D..., [...] , 2°/ à la société Alexia
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300891
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Alexis Y... selon acte sous seing privé du 23 avril 2001 depuis le 31 avril 2007, en vertu du terme fixé à la convention, d'avoir ordonné l'expulsion de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201748
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Alexis Y..., et son autre fils, M. Éric Y... (les consorts Y...), ont assigné M.
Source officielleRéférés
69eafc21cdc6046d47571229
22 avril 2026
22 avril 2026
urgences (N° RG 25/03402) O R D O N N A N C E Le vingt deux avril deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9c275782d5f06dc6f46
2 janvier 2026
2 janvier 2026
d'Orléans en date du 31 décembre 2025 à 13h42 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456235.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459282.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459904.20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461451.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458727.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bénabent, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit
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