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6 514 résultats pour « Adrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01673_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Adrien B Développement ne sont pas fondés.

Source officielle

Page 20 sur 326

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100222

Cassation

23 février 2011

23 février 2011

Y... ont vécu en concubinage et que de leur relation sont issus deux enfants, Adrien, aujourd'hui majeur, et Camille Charlotte ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0825DEC005825315

Admin. suprême

25 août 2022

25 août 2022

width:117.08pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 58253/15 Adrian

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bd599851e0008f1e4e0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC001897707

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

sBAD0D18F { width:1.87pt; display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 18977/07 by Adrian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC005879216

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

; display:inline-block } .s98A7B623 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 58792/16 Adrian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93745

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15608 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 03662 APPELANT Monsieur Adrien

Source officielle
CC

civ1

613721b2cd580146773f6326

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Y..., l'exercice de l'autorité parentale sur Adrien Y..., né le 20 avril 1981 ; que, le 19 novembre 1990, Mme F. a fait signifier cette décision à M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:351

CJUE

15 novembre 1984

15 novembre 1984

. # Eberhard Haug-Adrion κατά Frankfurter Versicherungs-AG. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Amtsgericht Aachen - Γερμανία. # Προδικαστική - Ασφάλιση - Έκπτωση λόγω καλής οδηγήσεως. # Υπόθεση

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:127

CJUE

22 novembre 1973

22 novembre 1973

. # Straffesag mod Giulio og Adriano Grosoli. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunale civile e penale di Trento - Italien. # Forvaltning af toldkontingenter. # Sag 131-73

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebb

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 20 MARS 2008 APPELANTS : SA GAN 22 rue du chemin des poissonniers 14050 CAEN CEDEX 04 Prise en la personne de son représentant légal Monsieur Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee02

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Nicolas Y..., né le 2 janvier 1995 - Adrien Y..., né le 13 mars 1998.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328152

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Maître Caroline MAISSIN, à Me Carl GENDREAU à Copie certifiée conforme délivrée le à Maître Caroline MAISSIN, à Me Carl GENDREAU à EURL Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d6

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

. ***** Jean X... et Christine Y... ont eu ensemble un fils Adrien X..., né le 19 novembre 1989.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f445d3cdc6046d472ec30a

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR SAISINE D'OFFICE N° de PC : 2025J00866 Le Président du Tribunal de Commerce, à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9343f

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

BOYER, greffier avons entendu : Adrien Y...

Source officielle
CC

civ1

613720efcd580146773efa18

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

chambre - section A), au profit : 1°) de la FONDATION MAEGHT reconnue d'utilité publique, ayant son siège à Saint-Paul (Alpes-Maritimes), agissant poursuite et diligences son président Monsieur Adrien

Source officielle
CC

civ3

61372346cd58014677407a30

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Adrien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2603247_20260411

Administratif

11 avril 2026

11 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 10 mars 2026 à 14 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Adrien, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201312_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

n'a pas pris une décision de gestion mais commis une erreur comptable ; - elle établit son absence d'intention de recevoir une libéralité dès lors qu'elle justifie que la décision de la société Adrien

Source officielle