Aux termes du second, le titre constitutif de la servitude, à l'égard de celles qui ne peuvent s'acquérir par la prescription, ne peut être remplacé que par un titre récognitif de la servitude, et émané

, à l'égard de celles qui ne peuvent s'acquérir par la prescription, ne peut être remplacé que par un titre récognitif de la servitude, et émané du propriétaire du fonds asservi ; qu'un tel titre recognitif

constitutif de la servitude, à l'égard de celles qui ne peuvent s'acquérir par la prescription, ne peut être remplacé que par un titre récognitif de la servitude, et émané du propriétaire du fonds asservi

la SCI a assigné le syndicat en annulation de cette décision ; Attendu que le syndicat fait grief à l'arrêt de constater que le règlement de copropriété de la résidence Les Pourpiers contiendrait titre

titre recognitif lorsqu'il émane du propriétaire du fonds asservi./ En l'espèce, ce document établit très clairement une servitude de passage d'une largeur de 4 mètres dont l'assiette se trouve sur la

Y... en dénégation d'une servitude de passage ; Attendu que pour dire qu'il existe une servitude de passage conventionnelle, l'arrêt retient que constitue un titre récognitif, en tant qu'il est concordant

; que ne constitue pas un titre recognitif, ni même un commencement de preuve par écrit d'un tel titre, celui qui ne fait pas référence au titre constitutif ; qu'en jugeant pourtant, en l'espèce, que

Ils estiment que le titre de Mine X... vaut titre récognitif de la servitude.

Ils estiment qu'il s'agit d'un titre recognitif de servitude tel que prévu à l'article 695 du code civil.

possessoire à M. et Mme A... sans répondre aux motifs du premier juge, expressément adoptés par les conclusions des intimés retenant que la servitude dont ils se prévalaient était suffisamment fondée sur un titre

un titre récognitif de la servitude émanant du propriétaire du fonds asservi ; qu'en retenant l'existence d'une servitude conventionnelle de passage sur le fonds de M.

Y... poursuit la confirmation du jugement déféré et demande à la Cour de dire, en toute hypothèse, que l'acte de vente du 15 juin 2004 constitue un titre récognitif de servitude opposable à Mme X... et

constitutif de la servitude, à l'égard de celles qui ne peuvent s'acquérir par la prescription, peut être remplacé un titre récognitif de la servitude, et émané du propriétaire du fonds asservi ; que

de l'assiette de la servitude de passage sur la parcelle AR n° 226 reconnue au bénéfice de la parcelle AR n° 225, la cour d'appel retient que si l'assiette de la servitude n'est pas définie dans le titre

] et de ceux de leur auteur, [U] [N] soutient que le procèsverbal de bornage du 18 août 2006 du cabinet [P] vaut titre récognitif de servitude conventionnelle ; que le procès-verbal établi par [S] [P]

, et que le titre constitutif de la servitude ne peut être remplacé que par un titre récognitif de la servitude et émané du propriétaire du fonds asservi ; qu'en l'espèce, le titre de propriété de Monsieur

moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant exactement retenu que, selon les articles 691 et 695 du Code civil, les servitudes discontinues, apparentes ou non apparentes, ne pouvaient s'établir que par titre

propriété, si elles font l'objet d'une publicité foncière, ou, en présence d'un titre recognitif émanant du propriétaire du fonds asservi ou de son auteur, s'il fait référence au titre constitutif de la