X..., membre de l'association Groupe des pêcheurs provençaux et plaisanciers, a assigné celle-ci en annulation de la décision prise le 20 juin 1995 par le conseil d'administration de renouveler à son encontre

le prévenu a usé de surprise pour se livrer à des atteintes sexuelles sur la jeune fille de 16 ans ; qu'il l'a, en effet, attirée dans sa voiture pour lui caresser les seins sous couvert d'une "plaisanterie

entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance

1979, X... ne pouvait, en sa qualité de financier averti, avoir été trompé par une situation comptable provisoire qu'il avait lui-même demandée à la fiduciaire A..., expert-comptable de la SARL Lion Plaisance

, demeurant ensemble à La Baule (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société anonyme du port de plaisance

dénaturé la police d'assurance en violation de l'article 1134 (ancien) du code civil applicable à la cause ; 3°/ que si la clause de valeur agréée, stipulée dans la police d'assurance multirisques plaisance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Jeantot plaisance, société à responsabilité limitée

. ; qu'au surplus, Marcel X... étant domicilié à Neuilly-Plaisance et l'acte du 2 octobre 1991 ayant été signé, soit à Bry-sur-Marne (Val de Marne) soit au Perreux (Val de Marne), soit à Neuilly-Plaisance

France (la société Sony) à verser à la société Plaisance images une certaine somme à titre de dommages-intérêts pour inexécution du contrat qui les liait ; que la société Sony a présenté une requête en

La société Le Plaisance a cessé de rembourser l'emprunt à compter de septembre 1997 et l'établissement prêteur a prononcé l'exigibilité anticipée du solde du prêt le 12 décembre 1997. 4.

convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance

obligation de restitution après que l'intéressé a manqué à son engagement de service, et a partant violé l'article L. 11 du code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

demeurant ... 89, 31000 Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de l'association des copropriétaires Port Plaisance

1993 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1 ) de la société anonyme Antenne 2, dont le siège social est 22, avenue Montaigne, à Paris (8ème), 3 ) de la société anonyme Plaisance

entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance

Plaisance, 98800 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

[O], marin pêcheur, a fait effectuer la mise à terre de son bateau sur des bers et la dépose des moteurs par les agents du port de plaisance de [Localité 4], exploité en régie par la commune de [Localité

des exercices vérifiés ; que l'intention frauduleuse du prévenu résulte de la prise en charge de dépenses non engagées dans l'intérêt de la société "telles les factures de location d'un bateau de plaisance