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2 902 résultats pour « motocyclettes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372683cd5801467742629f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

la motocyclette Yamaha, que le bruit émis par une motocyclette ne détermine pas sa vitesse à vive allure, que la voiture Alfa Roméo qui n'était pas arrêtée avait coupé la route suivie par la motocyclette

Source officielle

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CC

cr

6137252ecd5801467741ba5b

Cassation

6 janvier 1989

6 janvier 1989

amorcé sa manoeuvre ; " alors que s'agissant d'une collision entre une automobile dont le conducteur obliquait à gauche pour s'engager dans un chemin au moment où survenait en sens inverse un motocycliste

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cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

61372696cd58014677426cc4

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Robbin que la voiture de Jean-Claude Y... n'avait pas encore rejoint le côté droit de la chaussée lorsque la motocyclette l'a percutée; que le camarade de Mark X..., Eddy Z... qui circulait également à

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cr

61372533cd5801467741bcae

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

et le déclare entièrement responsable de l'accident ; " aux motifs que la voie sur laquelle le prévenu circulait est une voie privée ; qu'il devait donc ne s'engager sur la rue où circulait la motocyclette

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cr

évrier 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/Gabriel Y

613725abcd5801467741fa8e

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

pouvoir franchir le carrefour, Gabriel Y... a commis une faute de conduite particulièrement grave qui est de façon indubitable à l'origine directe de l'accident; par contre, l'usure des pneus de la moticyclette

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cr

élit de fuitec/Philippe Z

613725e6cd58014677421664

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

dans son couloir de circulation, sans préciser de quels éléments de preuve elle déduisait la concomitance entre la chute du motocycliste et le passage du camion conduit par le prévenu, et bien que les

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cr

é partie civile dans les poursuites exercéesc/Serge Z

61372579cd5801467741e119

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

" en ce que l'arrêt attaqué a dit que Richard X... avait commis une faute limitant à la moitié son droit à réparation ; " aux motifs que circulant dans une agglomération où la vitesse des motocyclettes

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cr

61372597cd5801467741f0a8

Cassation

10 avril 1997

10 avril 1997

deux véhicules la présence de terre sèche provenant de l'aile avant gauche de l'automobile ainsi que des débris de verre, établissent que l'accident s'est produit dans la voie de circulation de la motocyclette

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cr

61372541cd5801467741c3f9

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

et de la voiture Citroën, de type Méhari, conduite par Mme B... ; "aux motifs propres et adoptés, que le motocycliste avait entrepris de dépasser la voiture "qui tournait à gauche", sans que l'on puisse

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cr

61372574cd5801467741ddf6

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

freinage alors qu'entre le sommet de la côte et le lieu de la collision, la distance s'élevait à environ 84 mètres; que cette circonstance témoigne ainsi d'une imprudence dans la conduite de la motocyclette

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civ2

61372363cd580146774091d8

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

; que Mme C..., passagère de la motocyclette, a été blessée dans l'accident ; qu'elle a demandé réparation de son préjudice, d'une part, à Mme Y... et à son assureur, la société PFA, d'autre part, à Mme

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civ2

6137234ccd58014677407fa1

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 9 décembre 1997), que Pascal Y..., au volant d'un cyclomoteur, a coupé la route à Laurent Delteil qui arrivait en sens inverse en motocyclette

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cr

6137263ecd58014677424112

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

totale de travail pendant plus de trois mois ; "aux motifs que, selon les constatations effectuées par les gendarmes de la brigade territoriale du Neubourg et relatées dans leur procès-verbal, la motocyclette

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cr

éesc/Reine PAYET pour blessures involontaires

61372577cd5801467741df73

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Ting et David Serge B..., les deux motocyclistes qui l'accompagnaient, sont formellement contredites par les indications des passagères de l'automobiliste et n'ont surtout entraîné aucune poursuite au

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cr

61372695cd58014677426c2a

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

ce que l'arrêt attaqué a infirmé le jugement entrepris et déclaré Frédéric X... entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident ; "aux motifs que " (...) le choc entre la motocyclette

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édure suiviec/Peter C

6079a8e59ba5988459c4f2a7

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

octobre 2003, Peter C... qui circulait sur le CD 937 dans le sens Saint-Quentin - Peronne a, au niveau de sa propriété, tourné à gauche dans le but de rentrer chez lui au moment où survenait une motocyclette

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cr

écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Jérôme Y

61372638cd58014677423de3

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

, sans mieux s'expliquer sur les motifs de la limitation de la réparation relatifs à "une vitesse inadaptée", ou "une vitesse légèrement excessive", ou "non réglementaire sans être folle", de la motocyclette

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cr

61372540cd5801467741c390

Cassation

24 juillet 1992

24 juillet 1992

alors que Gabrielle X... venait de redémarrer pour tourner à gauche vers la rue Stoeber ; que celleci, après avoir laissé passer un véhicule automobile, n'a pas vu arriver la motocyclette (cf jugement

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cr

61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

E... le 12 avril 2005 qui, après avoir procédé à des calculs de l'énergie cinétique de la motocyclette, et examiné le casque du pilote, rapporté au bilan lésionnel de celui-ci, estimait que la vitesse

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civ2

61372304cd580146774045e8

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Z..., qui circulait sans son casque, à motocyclette, s'était engagé après avoir franchi le panneau stop sur la voie où circulait M.

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