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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
dans l'édition 2007 du Guide Michelin et la perte consécutive de ses trois étoiles et par des conditions climatiques défavorables-l'exploitation du Domaine de l'Espérance s'est approchée de l'équilibre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2023
9 octobre 2023
. 541-1 et R. 541-1 du code de la sécurité sociale, pour obtenir l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé, l'enfant handicapé doit soit présenter un taux d'incapacité de 80 % en application du guide
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10178
13 février 2019
13 février 2019
De plus, nous venons de perdre en 2012 l'étoile au Guide Michelin et notre affiliation aux Leading hôtels of the world".
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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30 novembre 2017
30 novembre 2017
Les consorts [V] exploitent ensemble cet établissement depuis l'année 2000, le restaurant ayant trois étoiles au guide Michelin depuis 1999. M.
Source officielleChambre 4-6
69623cd0cdc6046d47d5ed1a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Au cours de la matinée, vous avez eu connaissance d'un imprévu concernant les travaux d'installation de matériels de nettoyage des bacs gastronomiques dans lesquels sont servis les repas des détenus.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
MINUTE : N° RG 22/05647 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UUCO Jugement (N° 2021J00046) rendu le 19 septembre 2022 par le tribunal de commerce de Dunkerque APPELANTE SAS L2G La Générale de Gastronomie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102091_20230831
31 août 2023
31 août 2023
B A, ressortissant guinéen né le 1er avril 2001 à Telico (Guinée), qui déclare être arrivé en France le 10 octobre 2016 alors mineur, a sollicité, le 7 octobre 2020, son admission exceptionnelle au séjour
Source officielle8ème chambre
DTA_2116691_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
doléances n'ont pas été entendues, la famille n'a pas été prévenue ou autorisée à veiller de sorte qu'elle n'était pas présente au moment du décès) ; - le refus de rétablir l'alimentation par gastrostomie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
4 avril 2025
Le taux d'incapacité permanente est apprécié en application du guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées figurant à l'annexe 2-4 du code de l'action sociale
Source officielle17e Chambre
616258f1a2370d151415abe4
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Il ajoute qu'alors que ledit restaurant venait d'être doté d'un macaron au guide Michelin, le gérant continuait de le traiter « d'incompétent ».
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300066
14 janvier 2016
14 janvier 2016
restaurant « Sol e Mar » ni que son ouverture aurait été retardée par les travaux de rénovation de l'immeuble votés par les copropriétaires dont la livraison était prévue en mars 2011, alors selon le guide
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685e37e31b7f74444a0c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
logo tel que précédemment décrit apparaît également, le 4 mai 2019, sur une page du réseau social Instagram annonçant l'ouverture de 'L'entre deux 37" présenté comme 'un nouveau restaurant semi-gastronomique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3623a1d7564000872dec8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les demandes de nullités formées au titre du non-respect de la charte et du guide pratique seront donc également écartées.
Source officielle9ème chambre
DTA_2004335_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
En outre, l'interprofession a versé aux débats les guides en langues russe et chinoise.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10226
3 mai 2018
3 mai 2018
I... est « chef » cuisinier français de renommée internationale, actuellement aux commandes du Pavillon Ledoyen, 3 étoiles au Guide Michelin en 2015, et élu cuisinier de l'année 2015 par Gault & Millau
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201684_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le 10 septembre 2014, une gastrostomie a été réalisée et l’alimentation a été reprise le lendemain, 11 septembre 2014. Le 24 septembre 2014, Mme C...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD000260708
25 mars 2014
25 mars 2014
He lived there, working in the gastronomic sector, until 1993, when his asylum request was dismissed. On 19 November 1993 he left Switzerland for Germany.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7c
11 mars 2021
11 mars 2021
Ils ajoutent que l'hôtel Le Cheval Blanc est au centre de la ville, et est le seul hôtel de Bléré, doté en outre du seul restaurant gastronomique de la ville, et que son chiffre d'affaires est en constante
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fd9c4f0c4156abc10122461
28 novembre 2019
28 novembre 2019
fait l'acquisition d'un ensemble immobilier de prestige dénommé le Château [Établissement 1], situé [Adresse 8], en vue de créer et d'exploiter un établissement hôtelier de luxe et un restaurant gastronomique
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37ae2d1bc2605de4b4bf9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Fanny SENANGE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Ar Men Du exploite un hôtel et un restaurant gastronomique
Source officiellePage 2 sur 3