Vu la déclaration d'appel formée par la SA Renolit France et la société Renolit SE contre ce jugement et déposée le 24'octobre 2023, Vu la constitution d'intimée de la SAS Normalu en date du 7'novembre

aux autres lettres ni l'insertion de l'élément « ph6 » ne conduisent à prononcer ce dernier élément ; qu'ainsi le signe de la société CABINET CONTINENTAL se lit et s'entend sans tenir compte de la formule

été rachetée par le fabricant Weber, lequel a commercialisé alors un enduit dénommé Weber.Terrassane qui a subi un changement de dénomination pour devenir le produit Weber MEP SP conservant la même formule

L'invention est également décrite par une formule chimique « 5-chloro-N-({(5S)-2- oxo-3-[4-(3-oxo-4-morpholinyl)phényl]-1,3-oxazolidin-5-yl}méthyl)- 2-thiophènecarboxamide », soit un inhibiteur direct

Il peut subir des retouches de forme.   En l’affaire Trabelsi c.

Elle observe également que cette entreprise a formé plusieurs recours, notamment, contre des demandes de renseignements émanant des services d'instruction et formulé une demande de transmission d'une question

avait livré les deux composants antigel ainsi que son assureur, la compagnie Union générale du Nord (UGN), la société Socochim, qui avait fourni le méthylglycol à la société Bourigeaud, la société Chimique

blessures involontaires ; qu'ils ont été déclarés coupables du chef d'emploi de travailleurs à une activité comportant un risque d'exposition à un risque chimique sans formation et information conforme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Benckiser Saint-Marc, société anonyme,

contenant un senseur, à savoir un capteur ou détecteur chimique.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Orapi, société anonyme, venant aux droits de la société Celyor, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lastours, société en nom collectif, dont le siège est 11600 Conques-sur-Orbiel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Les relations de travail étaient régies par la convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 3 décembre 1952. 4.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 21 AVRIL 2020 La société Ecochimie a formé

La société Tri-Texco Inc. a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La société Orapi hygiène, M. [N] et Mme [P], ès qualités, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.